Société

Sous cette rubrique vous trouverez tous les billets dénonçant la situation actuelle et proposant éventuellement des solutions.
C’est un spectre très large, qui va bien au-delà du contrôle fiscal. Ceux qui ont vécu un contrôle fiscal comprendront l’intérêt de cette rubrique.
Une fois passée la violence du choc, la mort économique et sociale qui suit, si le contrôlé est encore en vie, s’il n’a pas commis sous la pression l’irréparable, il ne souhaite qu’une chose : que plus jamais personne ne puisse subir une telle violence, aveugle et mensongère.
C’est alors qu’il éprouve le besoin de témoigner, mais aussi de tenter de reconstruire, en faisant part de ses émotions et de son expérience.
Il s’agit donc d’une rubrique vaste, ouverte, susceptible de faire avancer les choses pour plus de justice, plus d’égalité et plus d’humanité dans la participation à l’impôt.

Fiscalité : Nous sommes bien les champions du monde !

Vous suivez sans doute les péripéties de la grève à la SNCF et des négociations actuellement en cours.

En complément de mon précédent article sur le sujet (ici), il m’apparaît intéressant de vous apporter deux informations complémentaires qui vont vous donner un éclairage tout à fait intéressant quant aux méthodes utilisées par le pouvoir administratif pour résoudre une situation dont il ne sait pas comment se sortir.

Les négociations sont plus ou moins au point mort car :

– aucune des deux parties ne veut céder (seulement il va bien falloir sortir de ce conflit d’une manière ou d’une autre) et les syndicats ont d’ores et déjà choisi de disqualifier Madame Borne, la ministre des transports. Ils ont déclaré ne vouloir avoir affaire qu’aux services du premier ministre qui les a d’ailleurs conviés à une table ronde pour le 07 mai.

Il s’agit bien évidemment de faire monter la pression du coté du gouvernement tout en lui supprimant la possibilité d’utiliser Madame Borne comme fusible en la désavouant sur les propositions de réforme ; comme si la ministre avait une quelconque marge de manoeuvre !

– les syndicats ont fait discrètement savoir au même premier ministre qu’ils seraient prêts à renoncer au statut (enfin seulement pour les nouveaux entrants puisque le statut mourra par extinction) à condition que la dette de 50 Md € soit reprise par l’Etat.

Le premier ministre en a profité pour faire une ouverture aux syndicats en leur glissant qu’on cherchait une solution à ce problème particulièrement épineux.

En effet, eu égard à son montant colossal, cette dette est de nature à faire littéralement « sauter la banque » car la solution de l’emprunt apparaît difficilement réalisable pour deux raisons :

– emprunter cette somme, en une seule fois, sur les marchés est exclu car la dette publique ferait un bon et franchirait allègrement des 100% du PIB ; compte non tenu du fait que les taux d’intérêts demandés seraient probablement en forte hausse,

– la trajectoire budgétaire de remise dans les clous de l’UE avec un déficit à moins de 3% du PIB acquise avec beaucoup de difficulté et essentiellement grâce à une augmentation de la pression fiscale (encore !) serait littéralement pulvérisée et entraînerait l’engagement de sanctions de la part de l’UE pour déficit excessif (pour échapper à cette procédure il faut deux exercices de suite en dessous des 3% de déficit) !

À la suite de cette ouverture, le premier ministre a eu cette déclaration sibylline : il va falloir demander des efforts au contribuable !

Nous n’avons encore aucune explication quant à la signification exacte de cette déclaration mais il ne fait aucun doute qu’il faut comprendre qu’il va y avoir une augmentation d’impôts (encore !) soit par le biais du budget général soit par le biais d’un impôt spécial pour financer ce remboursement (en une ou plusieurs fois) !

Cela nous rappelle la démarche de Sarkozy qui avait promis de régler le problème des régimes spéciaux de retraite, dont celui de la SNCF (déjà), et qui avait proclamé haut et fort une victoire …pour le moins sujette à caution puisque, en fait de réforme, il a surtout été question de résoudre le problème du déficit chronique du régime de retraite des cheminots par un adossement au régime général ; c’est-à-dire, avec pour résultat, de faire payer par les autres un régime ruineux que le pouvoir n’a eu pas le courage de réformer (déjà).

On est donc obligé de constater, une nouvelle fois, que le pouvoir, tout à la main de ses fonctionnaires (petits et grands) n’a encore une fois pas trouvé d’autre solution que l’augmentation de la pression fiscale pour résoudre un problème dont la responsabilité incombe sans aucune incertitude au pouvoir politique !

On avait déjà noté, sans qu’on s’en émeuve d’ailleurs pour autant, que la charge de la mise en place du prélèvement à la source au 1er janvier 2019 va reposer désormais sur les entreprises ; lesquelles ne seront pas pour autant indemnisées de la charge considérable supplémentaire qui va en résulter pour elles.

Il s’agit pourtant bien d’une augmentation indirecte de la fiscalité à leur charge, alors que, d’un autre coté, la réduction de la charge de travail pour l’administration qui ne va plus s’occuper de la collecte de l’impôt, n’a entraîné aucune réduction d’impôt de quelque nature que ce soit ; compte non tenu fait qu’on peut légitimement se demander à quoi vont désormais être employés ces fonctionnaires qui n’auront plus à remplir cette tache  mais qui ne seront pas pour autant répartis dans d’autres services !

Conclusion qui s’impose à nouveau : Il n’est à aucun moment question d’une quelconque économie sur le train de vie de l’Etat !

L’addiction à l’impôt n’est pas un vain mot et c’est à longueur de colonnes que nous dénonçons sur ce site ce travers malfaisant du système étatique français !

Il n’y a pas de doute, nous étions déjà les champions du monde de la pression fiscale et nous allons encore améliorer notre score !

Préparez-vous au pire ; la question qui reste en suspens étant : « jusqu’à quand pourra-t-on continuer à augmenter les impôts sans que les français ne réagissent » !

Bien cordialement à tous !

La soldatesque des escrocs de la CIPAV montre ses gros muscles

PETITE HISTOIRE EN SIX ÉTAPES (A SUIVRE)

En lien avec : http://www.temoignagefiscal.com/cipav-caisse-de-retraite-2eme-round/ 

ETAPE 1
ETAPE 2

From: Henri Dumas

Sent: Monday, January 29, 2018 4:59 PM
Subject: Vos menaces du 23/01/2018
DOSSIER N° 171503/3
Messieurs,
Je fais suite à votre lettre de menace du 23/01/2018.
Outre qu’elle ne précise pas de quelle créance il s’agirait, qu’elle est donc nulle, je crois devoir vous confirmer que mon domicile et les meubles qu’il contient ne sont pas ma propriété.
Je n’en suis que l’usufruitier.
Vous vous éviteriez bien des désagréments en ne venant pas, dans ces conditions parfaitement connues de vous, fracturer la porte de cette habitation.
Toute dégradation impliquera votre responsabilité.
Par ailleurs, toute intervention sera filmée, et publiée.
Il est bon que les français sachent à quoi s’en tenir vis à vis des pillages par la puissance publique, de ses méthode et de l’enfer qu’elle fait vivre à nombre de nos compatriotes.
Je vous adresse aussi ce mail en RAR ce jour.
Respectueusement. H. Dumas
ETAPE 3

ETAPE 4

Message de « Henri Dumas » <sete@groupe-henri-dumas.com> du 24/04/2018 19:13

 

Messieurs,
En pièce jointe l’avis de saisie que vous avez déposé ce jour à mon domicile.
Je vous rappelle les termes de mon mail précédent ci-dessous, du 29 Janvier 2018.
Entre temps, une procédure d’appel, qui inclut toutes les sommes en jeu avec la CIPAV, a été lancée (pièce jointe).
Votre insistance engage nettement votre responsabilité dans cette escroquerie.
Respectueusement. H. Dumas
ETAPE 5
Sent: Wednesday, April 25, 2018 9:44 AM
Subject: Re: Vos menaces du 23/01/2018

Monsieur, vos conclusions en appel ne concernent pas le dossier CIPAV que je traite; en outre, un éventuel appel ne suspend la procédure de recouvrement forcé, la 1ère décision étant exécutoire nonobstant appel; en ce qui concerne la propriété des biens présents à votre domicile, c’est à vous de prouver qu’ils ne vous appartiennent pas en m’apportant la preuve par le bais de factures aux noms de tiers; à défaut ces derniers pourront saisir le juge de l’exécution; j’attends donc l’accord de la CIPAV pour pratiquer une ouverture forcée à votre domicile.

Avec mes salutations distinguées,

MP CUCURNY

SELARL ABC DROIT
Delphine AMRANI – Marie-Pascale CUCURNY
Siège Social à SETE:
85 Boulevard Camille BLANC BP 121
Centre d’Affaires Orphée
34200 SETE
Tél: 04.67.74.85.96
Fax: 04.67.74.47.14
Bureau secondaire à LODEVE:
1 Place Alsace Lorraine BP 57
34701 LODEVE Cedex
Tél: 04.67.44.02.92
Fax: 04.67.44.43.75
ETAPE 6
Maître,

Vous devriez être plus prudente et plus ouverte. La menace et le chantage ne sont pas une option de vie en société acceptable.

Au delà de la stupidité de cette fausse dette, que vous semblez ne pas vouloir considérer, vous engagez lourdement votre responsabilité professionnelle, à de nombreux niveaux.

Vu la tournure que vous donnez aux évènements, vous voudrez bien par retour me faire parvenir les mandats ou pouvoirs qui vous laissent supposer que vous pourriez engager une telle action.

Vous conviendrez que le papier que vous avez déposé dans ma boite à lettre n’est pas suffisant.

Sans pouvoir réel, légal, ce qui me parait être le cas, vous vous engageriez vers une violation de domicile.

Lorsque j’aurai en mains ces pouvoirs, il y aura lieu de me laisser le temps nécessaire à leur contestation, car, pour de multiples raisons, ils ne peuvent pas avoir de réalité juridique.

Très cordialement. H. Dumas

LA JUSTICE COMPLICE DE L’ETAT PILLARD, LA LIBERTÉ RAVAGÉE SUR LE NET PAR UN ARRÊT DE LA C.A. DE VERSAILLES… Et, Louis MARTINO le chanceux gagne encore au grattage.

Le 29 Juin 2011, j’avais écrit sur ce blog un billet qui ne disait que la vérité.

La Cour d’Appel de Versailles vient de rendre un arrêt N° 174, le 27 Mars 2018, m’ordonnant de supprimer ce billet, ce qui est fait. Vous pouvez consulter l’arrêt avec le lien suivant : https://ahp.li/13abebab519b16d7d7b0.pdf ,

Cet arrêt d’appel est exemplaire à plusieurs titres.

Bref rappel de la situation

A son décès, ma mère, dont je suis le fils unique, me laisse une maison et son terrain à Sète. Je déclare au fisc cette succession et, dans le même temps, j’en fais donation à mes trois enfants. Ma déclaration fait apparaître la juste valeur de ce bien.

Les Services Fiscaux, pour des raisons probablement inavouables, décident de redresser lourdement cette succession. Ce redressement, particulièrement mal fondé, va obliger les Services Fiscaux, face à mon étonnement et à ma défense sincère, à réaliser successivement plusieurs faux.

Ces faux prendront la forme :

–  d’un certificat d’urbanisme obtenu à l’aide d’une demande falsifiant la réalité, retiré par le Maire donc nul, mais toujours utilisé par les Services Fiscaux.

– du dessin d’un chemin de desserte inexistant, ceci devant la commission de conciliation présidée par un magistrat.

Je poursuivrai vainement les auteurs de ces faux devant la justice. Bien que les faits soient avérés, je perdrai toutes mes procédures et serai lourdement condamné en dommages et intérêts — à verser directement dans la poche des agents falsificateurs indélicats —

Cependant, gesticulant en tout sens, prenant à témoin la justice jusqu’aux niveaux les plus élevés de responsabilité, Trésorier payeur départemental, Directeur des Services de Bercy, j’ai fini par lasser au point que ma mort économique fut décidée en haut lieu. Pendant qu’indifférente la justice enchainait les condamnations à mon encontre.

C’est ainsi que Louis Martino, alors jeune inspecteur des impôts, s’est pointé chez moi. Il était membre d’une section d’élite, la DNVSF, structure nationale en charge exclusivement des multinationales et des très grands comptes, genre sportifs de haut niveau. C’est dire que cette brigade n’avait rien à faire à Sète, dans une petite entreprise dont la comptabilité tient sur une feuille A4 et dont le CA  est de l’ordre de 50.000€ par an.

Il est clair que c’est la hiérarchie fiscale, départementale ou nationale, qui a mandaté Louis Martino pour tuer ma société, et non lui-même ou sa structure qui m’aurait découvert depuis Paris.

Choqué par cet abus de droit, j’ai signifié à Louis Martino que je souhaitais avoir connaissance de mon dossier fiscal avant sa venue, espérant y trouver des traces de la motivation de son déplacement.

Louis Martino a non seulement refusé de me donner mon dossier fiscal, mais il a fait un procès verbal d’opposition à contrôle fiscal.

J’avais filmé sa venue et j’ai donc la preuve que je ne me suis pas opposé au contrôle fiscal. Mais cet enregistrement – au motif de la protection de la vie privée de Louis Martino, qui lui a peu d’égard pour la mienne – a été déclaré interdit d’utilisation par la justice. Une preuve en justice interdite par les juges !!!

Manque de pot pour Louis Martino, la CADA (Commission d’Accès aux Documents Administratifs) saisie a affirmé qu’il devait me donner mon dossier fiscal.

Ce fut probablement un choc pour lui et pendant deux ans je n’ai entendu parler de rien.

Soudain, deux ans plus tard donc, j’ai reçu une notification de redressement, de fait sans contrôle préalable et probablement sur ordre. Une ardoise mortelle, qui sera largement critiquée par le Rapporteur Public de la Cour d’Appel Administrative de Marseille, sans succès tant les protections de Louis Martino sont puissantes.

Aujourd’hui, assommée par ce redressement indu, ma société agonit doucement, ce n’est plus qu’une question de jours.

Deux trajectoires croisées dans cette affaire

Moi d’un côté, qui lutte pour faire valoir mes droits et qui m’achemine doucement, à 74 ans, vers une fin de vie misérable, en dessous du RSA.  Alors que pendant cinquante ans j’ai été un agent économique responsable, j’ai créé des richesses, fait travailler des centaines de personnes, j’ai payé mes charges et mes impôts sans dissimulation aucune. Et, pour finir, le fisc m’a tué, me privant arbitrairement des économies de toute une vie.

Louis Martino du sien, qui depuis son contrat contre moi grimpe allègrement et régulièrement dans la hiérarchie de Bercy. Il y a peu il s’occupait de la surveillance du patrimoine des élus, une place de confiance, probablement. Dans le même temps il tente de faire interdire ce blog, financé en cela par sa hiérarchie. Evidemment, il n’hésite pas une seconde sur le montant des honoraires d’avocats dont il fait la richesse, allant de Cour d’Appel en Cassation, avec beaucoup de bonheur il faut l’avouer. Qui plus est en percevant directement, pour sa propre poche, des dommages et intérêts pour lesquels il pratique des saisies-arrêts sur mes comptes.

Donc, des destins bien différents. N’est ce pas ?

Et la justice dans tout ça ?

Elle est comme à Vichy, au service du pouvoir, sans état d’âme.

D’abord globalement.

Personne ne pourra me faire croire que les magistrats instructeurs, méfiants et malins comme des renards, n’ont pas compris les vraies raisons de la venue de Louis Martino chez moi, n’ont pas perçu l’abus de droit. Et pourtant, ils ne mouftent pas. Ont-ils peur,  où sont-ils d’accord avec les bavures de la terreur fiscale dont découle leurs salaires ?

Je ne sais pas, je me contente de constater tristement cette situation.

Maintenant La Cour de Versailles.

D’abord en cliquant dessus, l’enregistrement de ma plaidoirie qu’une âme sensible a bien voulu réaliser, alors que ce n’est pas vraiment permis. Ce qui entre nous est incompréhensible puisque les débats sont publics.

Puis les énormités de l’arrêt, plus particulièrement les mensonges. Sur le fond les juges sont libres, mais sur les faits ils ne peuvent pas trahir la vérité.

Or nous pouvons lire :

Ceci est faux. Je n’ai pas refusé le contrôle, j’ai demandé qu’il soit repoussé après que l’on ait mis à ma disposition mon dossier fiscal, et j’avais raison. C’est Louis Martino, et lui seul, qui a décrété cette fausse opposition à contrôle fiscal. Cette présentation est mensongère. Pourtant elle change tout.

Ensuite nous pouvons lire :

N’est-ce pas succulent que toutes ces condamnations concernent des primes octroyées par la justice à des agents fiscaux qui ont réalisé des faux à l’occasion de la succession de ma mère. Que j’ai poursuivis à l’occasion d’instance où j’ai perdu pour qu’ils soient couverts et puissent continuer à répandre la terreur fiscale dont l’Etat à tant besoin. Pas mal non ?

Et enfin, le clou du spectacle

La terrible jurisprudence que l’on pourrait appeler « l’arrêt Dumas ». Qui, si quelqu’un en doutait, consacrerait le pouvoir absolu de Bercy sur nos institutions.

Bercy a obtenu, pour être agréable à Louis Martino, que la jurisprudence européenne soit modifiée.

Ainsi un clic, simple consultation de bibliothèque, devient, s’il est profond, c’est-à-dire s’il renvoie directement à l’article visé, pas s’il renvoie à côté – pourquoi renverrait-il à côté ? –, vaut nouvelle publication.

C’est grave. Très grave. Ainsi toute publication peut, au fil de l’évolution des censures ou des émotions, se retrouver passible d’une procédure en diffamation, des années après sa publication, victime d’un simple clic.

Permettez-moi de vous dire que je trouve cela écœurant.

Ah, j’oubliais, Louis Martino a encore gagné 2.500€… la prime du bourreau.

Bien cordialement. H. Dumas

Pingouin à Paris

Le hasard de mon calendrier professionnel m’a fait passer à Paris cette semaine de canicule d’Avril, un rare phénomène météorologique.

J’ai découvert une société que je ne connaissais pas.

Le Vendredi j’avais un  rendez-vous près du parc Monceau. Ayant déjeuné de bonne heure, je cherchais à occuper mon temps sur place avant ma rencontre prévue à 15H. J’ai franchi les grilles du parc Monceau pensant y trouver un moment de calme, il était 13H.

Là, stupéfaction, il y avait une foule que j’évaluerai à 5.000 personnes entrain de pique-niquer sur les pelouses. Au soleil ou à l’ombre selon les goûts de chacun.

La majorité féminine, l’âge moyen entre 30 et 40 ans. Pas de vieux. Des corps exposés, une ambiance discrètement sexuée.

Ayant toujours habité en bord de mer je suis habitué à ces transhumances solaires et aquatiques du type manchots qui font la joie des autochtones lors de l’arrivée des parisiens en Août.

Mais, concernant les pelouses des parcs de Paris ou d’ailleurs j’étais resté sur les pancartes « Défense de marcher sur la pelouse » dont la stricte observation était prise en charge par des gardiens de square à la sévérité légendaire. Ici rien de tel. Qu’en est-il des pelouses ?

Samedi, le soleil est toujours resplendissant, la chaleur presque torride, nous décidons d’aller manger une glace au Berthillon de l’île Saint Louis.

Nouvelle stupéfaction, les berges de la Seine sont noires de monde. Plus de 10.000 personnes probablement. Là aussi pique-nique de rigueur.

Mon souvenir des berges de la Seine était des entrailles nécessaires à la vie de la cité, partagées par la circulation automobile, les rats et les clochards. Il y a toujours les rats et les clochards mais plus de voiture remplacée en cas de chaleur et de soleil par des pique-niqueurs.

Le Trocadéro, le Champs de Mars, les Invalides, en fait tous les espaces verts ou libres de la capitale, subissent cette invasion de nonchalance et d’agapes pseudo-champêtres.

Pingouin parmi les pingouins je me suis demandé quel sens trouver à tout cela.

Tout d’abord il saute aux yeux que la dimension collective du phénomène n’est qu’apparence. L’ensemble est composé d’entités distinctes qui ne se mélangent pas, qui cependant cohabitent dans le calme et sans animosité apparente.

Assez semblables dans leurs tenues vestimentaires, je me suis demandé s’il en était de même pour leurs pensées politiques et philosophiques. Je n’en sais rien, mais j’ai pris pour hypothèse que oui.

S’il fallait résumer la situation je dirais que je la trouve animale du type : « maintenant, tout de suite ». L’inverse de la société des hommes qui pour moi serait plutôt : « aujourd’hui nous œuvrons pour préparer demain ».

Ces foules, exposées aux prédateurs, me paraissent particulièrement fragiles. Ce ne peut être que l’inconfort qui les pousse vers ces sites inadaptés.

Accoudé au parapet surplombant la Seine sur le pont piéton qui relie les deux îles, je m’interrogeais sur l’état d’esprit de cette foule par rapport à l’étiquette de fraudeur fiscal que m’ont collée artificiellement deux vrais contrôleurs fiscaux fraudeurs. Je crois que ce serait majoritairement la haine, mécaniquement, sans réfléchir.

Au même moment, j’avais depuis mon point d’observation une vision au symbolisme renversant.

Dans l’axe de la Seine, au Sud-Ouest : la salle de restaurant au dernier étage de La Tour d’Argent et, au Nord-Est : la Mairie de Paris, hauts lieux du pouvoir. Entre les deux : les pingouins pique-niqueurs. Que dire de plus, tout est là.

Les pingouins sont des proies faciles que l’ours protège sans s’engager plus que quelques grognements, que les otaries dégustent à satiété et sans risque.

Cordialement. H. Dumas

La réforme de la SNCF : de quoi parle-t-on et que faut-il en penser ?

Macron et son gouvernement ont déclaré qu’ils tiendraient bon à propos de la réforme de la SNCF ; malgré les grèves et l’opposition des cheminots.

Les problèmes de la SNCF sont clairement identifiés, depuis fort longtemps. Il apparaît important d’y revenir pour ne pas entrer dans les déclarations tendancieuses pour ne pas dire manipulatrices des uns et des autres.

– la SNCF bénéficie de subventions d’exploitation de l’ordre de 10 mds € par an pour compenser des pertes de même montant,

– les cheminots bénéficient d’un régime de retraite « spécial » que l’on peut considérer comme particulièrement avantageux (départ à 52 ou 57 ans selon les postes) ; ce régime est déficitaire de l’ordre de 3 mds € par an et ses pertes sont compensées par le régime général c’est à dire par les autres salariés du régime général,

– la SNCF supporte une dette abyssale de 50 mds € impossible à rembourser et dont la charge devient problématique car elle aspire toutes les ressources de l’entreprise,

– le réseau ferré, hormis les LGV, vieillit faute d’entretien avec une accidentalité en hausse ; le défaut d’entretien des lignes étant la conséquence directe des économies faites sur ce poste afin d’atténuer des pertes structurelles chroniques,

– le service rendu aux « usagers » se dégrade beaucoup avec des pannes et des retards fréquents,

– la direction a essayé de sortir de ce schéma avec une politique tarifaire plus agressive (IDTGV, Ouigo) qui reste néanmoins opaque et fortement subventionnée alors que le billet de TGV, sauf promotions, reste cher (surtout quand il est acheté à la gare juste avant le départ). Signe qui ne trompe pas : Le marché TGV ne progresse que sur les billets à prix cassés !

Ce faisant, les éléments qui expliquent cet état de fait sont aussi bien connus :

– la SNCF s’est lancée dans une politique du « tout TGV » aux investissements très lourds entièrement financés par l’emprunt ; notamment en raison de la volonté des politiciens locaux d’avoir « leur ligne de TGV ». Il ne faut pas avoir peur d’affirmer que la SNCF a subi les aléas d’une gestion politique de son activité.

– or le TGV est un mode de transport rapide certes mais qui s’use aussi très vite (les rails et les roues doivent avoir un profil bien particulier pour que le train reste sur les rails) d’où des coûts d’exploitation très lourds,

– la SNCF est obligée de conserver en exploitation des petites lignes déficitaires très peu fréquentées au nom de l’aménagement du territoire,

– certes le statut des cheminots n’est pas le seul responsable des dettes mais on sait que les effectifs sont en surnombre si l’on prend pour référence la Deutsche Bahn (on les estime à au moins 30%).

Or, à ce jour se profile l’échéance de l’ouverture obligatoire du marché du transport de voyageurs à la concurrence ; ce qui oblige à certaines révisions du modèle ferroviaire français.

Macron a annoncé une réforme ; que contient-elle ?

– l’ouverture du marché à la concurrence qui est obligatoire en raison des règles européennes que doit respecter la France ; bien que cette dernière ait tout fait pour en retarder l’échéance (notamment par peur des politiciens d’un mouvement de grève dur qui paralyserait le pays et qui porterait atteinte à leur crédibilité – la personnalité de Juppé reste ainsi indéfectiblement attachée aux grèves massives de 1995),

– la transformation de l’EPIC (établissement public industriel et commercial) SNCF en société anonyme à capitaux publics c’est à dire entièrement détenue par l’Etat,

– une reprise progressive de la dette,

– la fin du statut des cheminots mais seulement pour les nouveaux embauchés à compter du 1er janvier 2020 ; les bénéficiaires actuels du statut le conservant jusqu’à extinction (2060), ce statut étant en outre conservé en cas de reprise de leur ligne par une compagnie privée.

– les petites lignes déficitaires seront conservées.

De leur coté, les cheminots font grève car ils s’opposent :

– à la perte du statut (qui leur assure l’emploi à vie),

– à l’ouverture du marché à la concurrence,

– à la transformation en SA car il s’agit pour eux d’une ouverture vers l’éventualité d’une privatisation ultérieure.

Un examen objectif des arguments des uns et des autres amène aux constats suivants :

– concernant le gouvernement :

Il n’y aucune modification des facteurs de pertes qui sont clairement identifiés : une productivité insuffisante, un personnel pléthorique ne travaillant pas assez (on estime les sureffectifs à 40.000 personnes sur un total de 140.000), des avantages sociaux dérogatoires du droit commun ne reposant sur aucune justification.

Clairement, même avec la reprise de la dette, la SNCF fonctionnera encore à perte !

Dès lors, il apparaît évident que, faute de revenir sur tous ces points, nous sommes en fait en présence d’une réforme « cosmétique » qui n’aura aucune espèce d’incidence hormis la reprise de la dette par l’Etat c’est à dire par les contribuables !

La conséquence en sera évidemment totalement prévisible : la SNCF continuera à faire des pertes qui devront toujours être comblées par le contribuable, avec cette réserve que les subventions d’exploitation risquent d’être rejetées par la commission de l’UE pour atteinte à la concurrence ; comme cela a été le cas pour la SNCM (compagnie de ferries entre Corse et continent). Ces subventions n’ont d’ailleurs pas empêché la mise en faillite de la SNCM !

Enfin, le problème du régime de retraite des cheminots restera en l’état non résolu, avec son coût faramineux ; sans  que l’on sache s’il y aura une réforme dans le cadre du futur projet macronien de réforme de l’ensemble des retraites en 2019 … ou plus tard !

– Concernant les cheminots :

On comprend bien qu’ils veuillent conserver leurs avantages tout en se faisant passer pour des victimes. On a bien conscience aussi qu’ils jouent une espèce de partition bien connue qui se termine toujours par la capitulation du gouvernement !

Néanmoins, il est permis de se demander s’il est légitime qu’ils conservent des avantages sociaux dont le coût est directement à la charge de la collectivité et notamment leur retraite précoce dont le régime est lourdement déficitaire ainsi que des billets de trains gratuits pour toute la famille (ce qui constitue un privilège lié à la naissance puisque même les enfants des cheminots ont droit aux réductions bien que n’ayant jamais travaillé à la SNCF et je passe brièvement sur les camps de vacances gratuits et autres divers avantages …).

Evidemment, ils invoquent la notion de service public et d’usagers et ce faisant font appel à des notions antédiluviennes car on sait que, dans leur schéma d’entreprise, le service à la clientèle (mais ils ne savent pas ce qu’est un client) n’existe pas !

Ils sont en fait toujours dans le modèle du service public des années 50 et 60 dans lequel les pertes d’exploitation sont masquées et compensées par l’impôt ; surtout que, selon eux, on ne peut pas gagner d’argent sur le chemin de fer !?!

Bien évidemment, ils sont contre l’ouverture du marché à la concurrence et ne se sentent nullement concernés par les traités internationaux qui engagent la France car alors ils seront obligés d’abandonner ce mode de fonctionnement complètement dépassé pour adopter un modèle d’entreprise prenant en compte la compétitivité/prix mais aussi le service à la clientèle ; ce qui leur est complètement inconnu à ce jour !

En effet, si le client trouve moins cher ailleurs ainsi qu’un meilleur service, il n’hésitera pas aller à la concurrence ; ce qui signifie à terme la mort de la SNCF (je rappelle encore une fois la SNCM dont les salariés se sont pourtant longtemps crus inexpugnables).

Les cheminots estiment donc, sans aucun complexe, que le service public peut être un machin énorme, qui coûte très cher, qui n’est pas rentable et qui ne fonctionne pas. Ils ne voient donc aucun inconvénient à conserver des avantages d’un autre age, entièrement financés par la collectivité (c’est à dire par les autres) et alors que la dette du pays s’alourdit de 220 millions d’€ par jour (80 mds €/365 c’est à dire le montant du déficit prévu en 2018 divisé par le nombre de jours de l’année 2018).

Autrement dit, pour les cheminots, la concurrence reste acceptable mais seulement pour les autres du moment qu’elle ne s’applique pas à eux ! (Il faut préciser que la SNCF exploite de nombreuses lignes à l’étranger dans un cadre concurrentiel).

L’argument des fonctionnaires et autres salariés de l’Etat pour s’opposer au changement est qu’on sabote le sacro saint « service public » qui n’est qu’un mode de fonctionnement étatisé du pays !

Le problème est que vouloir prétendre que  « le service public ne peut pas avoir de considération de rentabilité » est une vision sans avenir qui correspond à un modèle qui ne pouvait fonctionner que dans le cadre d’un monopole d’état.

En conclusion :

Le gouvernement se trouve pris dans un piège idéologique alors que, sans nul doute, il avait opté au départ pour une réforme a minima en escomptant que les cheminots n’oseraient pas s’y opposer (puisqu’on ne touchait pas au plus sensible : leur statut et leurs avantages sociaux).

Or, ce pari est manifestement raté !

La conclusion que l’on peut en tirer est qu’à prendre le risque d’un conflit, autant faire une vraie réforme qui permettra de pérenniser l’entreprise ; ce qui n’est absolument pas le cas aujourd’hui.

Et le pire c’est que le gouvernement serait prêt à certains accommodements …. C’est à dire à céder sur certains points de sa réforme … sans doute pour ne pas perdre la face et créer un précédent de capitulation qui nuirait à sa crédibilité.

Macron et son gouvernement ont évidemment entendu parler de cette règle selon laquelle il faut faire les réformes au début du quinquennat car après c’est trop tard !

Ils se sont donc lancés fébrilement dans toute une série de mesures dont l’effet principal est surtout de provoquer une cristallisation et une agglomération du front du refus (convergence des luttes) ; l’effet obtenu étant finalement en parfaite contradiction avec le but recherché.

Comme j’ai eu l’occasion de l’écrire, Macron et ses ministres ne sont finalement que des illusionnistes de la réforme car, et c’est un comble, aucune des réformes engagées ne mérite ce terme ; s’agissant pour l’essentiel de réformes superficielles qui seront sans aucune incidence quant à au redressement du pays !

Il vaudrait mieux faire moins mais mieux mais il ne faut pas perdre de vue que Macron et son premier ministre sont avant tout des hauts fonctionnaires (ministère des finances et Cour des comptes) et qu’ils ne perçoivent le fonctionnement du pays qu’à travers un prisme étatique et fonctionnarisé !

Bien cordialement à tous !