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L’hilarant « sérieux budgétaire » de Michel Sapin. par Nathalie MP

Par Nathalie MP dans Contrepoints. (https://leblogdenathaliemp.com/2017/02/01/le-serieux-budgetaire-selon-michel-sapin/ via @MPNathalie

L'hilarant "sérieux budgétaire" socialiste de Michel Sapin

On imagine sans peine l’ambiance de plomb qui doit régner au Parti socialiste depuis que les résultats des « primaires citoyennes » ont officialisé la déchirure sanglante entre son pôle frondeur triomphant avec Hamon et son pôle social-démocrate recalé avec Valls. Par bonheur, ce parti multi-facettes a la chance de compter dans ses rangs quelques amuseurs de haut vol. Sur ce point, ma partialité à l’égard de Jean-Christophe Cambadélis est connue, mais j’admets bien volontiers que le jovial Michel Sapin n’est pas dénué non plus de talent comique ! Quand il se met à vous débiter les chiffres des comptes publics en plissant ses petits yeux et en vous balançant goguenard : « Et il n’y a pas d’astuce ! », il est simplement irrésistible !

• À propos des comptes 2015, il vantait déjà « le sérieux budgétaire » qui avait présidé à l’obtention des « bons résultats » sur les dépenses publiques. Disons que, sans l’aide assez efficace de la baisse des taux d’intérêt et des prix du pétrole et du gaz — éléments qui d’après moi ne sont pas gérés à Bercy —, il fallait plutôt parler de hausse des dépenses. Une fois qu’on faisait abstraction de ces éléments exogènes, il était difficile de voir en quoi « la France se reprenait en main », selon les termes que lui et son compère Eckert employaient avec satisfaction à l’époque.

Le budget 2016 critiqué

À nouveau, la préparation du budget 2016 avait donné lieu à pas mal de critiques, notamment à propos des taux de croissance et d’inflation retenus, jugés trop élevés par la plupart des spécialistes. Alors que la croissance envisagée dans le budget 2015 était de 1,5 %, elle se situa finalement à 1,2 %. Pour 2016, le gouvernement persista à vouloir la fixer à 1,5 % malgré les mises en garde de la plupart des institutions économiques type OCDE ou FMI. De même, l’inflation observée à 0 % en 2015, prévue très faible par les observateurs, fut fixée à 1 % par le gouvernement, puis ramenée à 0,1 % en cours d’exécution.

Le budget 2016 souffrait aussi des déséquilibres inhérents à toutes les promesses financières lâchées par Hollande et Valls en début d’année, aux étudiants, aux agriculteurs, aux fonctionnaires etc… Dès février 2016, il fallut se mettre à chercher huit milliards d’économie à raboter un peu partout pour essayer de rester dans les clous d’un déficit public limité à 3,3 %.

Cet automne, l’élaboration du budget 2017 s’avéra encore plus acrobatique et provoqua rapidement des remarques acerbes de la part de Didier Migaud (PS), Président du Haut Conseil des Finances publiques. Selon cette instance censée veiller au réalisme budgétaire du gouvernement, le retour à un déficit public de 2,7 % était jugé « improbable », les prévisions de croissance à 1,5 % étaient « trop optimistes », les économies envisagées dans certaines dépenses de l’État étaient « irréalistes » et la petite magouille consistant à décaler les décaissements sur 2018, « fragilisaient la trajectoire des finances publiques à compter de 2018. »

Irréaliste Michel Sapin

Et bim ! Voilà qui était joliment balancé dans les gencives de Sapin, sans circonlocutions

adoucissantes inutiles ! Et probablement avec quelques bonnes raisons, car quelques semaines plus tard, les sénateurs refusaient d’examiner le budget 2017 tant ils le trouvaient « insincère », confirmant ainsi les premières impressions peu amènes de Didier Migaud et ses collègues :

« Nous allons marquer solennellement notre refus de nous livrer à cet exercice qui nous semble être une mascarade. »

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• Les comptes des années 2016 et 2017 semblaient donc plutôt mal partis. Et voilà qu’il y a quinze jours de cela, nos deux comiques de Bercy ont eu le plaisir de revenir sur le devant de la scène pour annoncer un déficit de l’État pour 2016 en amélioration par rapport à 2015. Il s’établirait à 69 milliards d’euros au lieu des 70 milliards prévus et serait en baisse de 1,5 milliard par rapport à 2015.

Petite précision technique : le déficit de l’État (ou déficit budgétaire) n’est pas le déficit public, il ne concerne que la (plus grosse) part « État central et ses agences » dans un ensemble à trois pattes qui comprend en outre les collectivités territoriales et les administrations de sécurité sociale. Les données concernant la globalité des comptes publics 2016 seront divulguées fin mars 2017.

Comme d’habitude, la formule de satisfaction sur le « sérieux de la gestion budgétaire » du gouvernement nous est resservie par Sapin et Eckert au top de leur forme.

« Et il n’y a pas d’astuces ! »

s’est cru obligé de fanfaronner Michel Sapin pour bien montrer combien les remarques du Haut conseil des finances publiques témoignaient d’une inquiétude hors de propos. Notons quand même que chez nos voisins allemands, il n’est nullement question de déficit, mais d’un excédent budgétaire atteignant le magnifique montant de 6 milliards d’euros pour 2016 après 12 milliards en 2015.

Intraitable Didier Migaud

Et remarquons surtout que même ce petit mieux apparent dans nos comptes n’a pas eu l’heur de détendre Didier Migaud. Quelques jours après, le jeudi 19 janvier 2017, à l’occasion de la rentrée solennelle de la Cour des comptes, l’intraitable magistrat décernait quelques coups de baguette bien sentis sur les doigts de nos deux vrais-faux bons élèves de Bercy.

Le déficit est un petit peu plus faible que prévu, certainement, mais comme 40 % de l’amélioration est du à la baisse des taux d’intérêt, il n’y a pas vraiment de quoi pavoiser. Comme en plus, on va plutôt vers une hausse, c’est un coup de pouce sur lequel il ne faudra plus compter à l’avenir. Un autre élément de baisse vient de l’allègement de la contribution de la France à l’Union européenne. Avec le Brexit, ce poste pourrait remonter également. Là encore, le « sérieux budgétaire » de la France n’est guère opérationnel. Conclusion de Messieurs les magistrats :

« Aux présentations flatteuses, (les magistrats de la Cour des comptes) préfèrent les évolutions effectives. Aux annonces improbables ou incertaines, ils préfèrent les engagements prudents et réalistes. Aux élixirs d’alchimiste, ils recommandent et continueront de recommander de substituer de vrais remèdes. »

De quel remède s’agirait-il ? Oh, comme c’est curieux ! Si l’on comprend bien, cette idée que tout doit pouvoir se résoudre par des dépenses en plus, des moyens en plus, sans s’occuper le moins du monde de réfléchir d’abord à ce qu’on va faire et comment on va le faire correctement et efficacement, ne serait pas forcément la meilleure façon de manifester le « sérieux budgétaire » de notre vrai-faux vertueux gouvernement :

« Le premier levier doit être une meilleure utilisation des moyens déjà engagés, et non l’engagement systématique de moyens nouveaux. »

• Tout ceci était bien long et pas spécialement fun. Si l’on ajoute au tableau des désolations que l’augmentation du chômage à fin décembre 2016 (voir tableau dans la colonne latérale de ce blog) a brisé tous les espoirs d’un retournement durable de la courbe, on s’imaginerait volontiers que notre Sapin frôle la dépression nerveuse, se couvre la tête de cendres, pleure à chaudes larmes, se frappe la poitrine et se tord de désespoir aux pieds de Hollande en lui disant : « François, c’est ma faute, c’est ma très grande faute, j’ai vraiment tout raté ! Ce quinquennat qu’on t’a volé, cette réélection triomphale qui t’échappe, c’est moi qui en suis le vil responsable ! »

Eh bien, pas du tout ! Rassurez-vous, mes amis, Michel Sapin va très bien, il n’a même pas la grippe, il est inoxydable. Son « sérieux budgétaire » et son enthousiasme légendaire pour son travail bien fait sont au plus haut !

Dans un petit communiqué diffusé hier 31 janvier 2017 par l’AFP, notre ministre de l’Économie et des finances, expert en haute voltige comptable, pardon en « sérieux budgétaire », nous a donné un aperçu supplémentaire de ses dons de très grand comique.

Avant d’arriver à la chute de cette aimable blague, rappelons-nous que le gouvernement avait prévu une croissance de 1,5 % pour 2016, rappelons-nous que tout le monde trouvait ce chiffre trop élevé, et rappelons-nous que c’est le niveau minimum de croissance à partir duquel notre économie peut espérer créer de vrais emplois marchands et donc faire baisser le chômage.

Annonce : selon les chiffres de l’INSEE, la croissance française fut de 1,1 % en 2016.

Commentaire parfaitement adapté de M. Michel Sapin :

« L’année 2016 aura ainsi confirmé la reprise amorcée en 2015 (…) Pour la deuxième année consécutive, l’activité économique aura été dynamique, permettant enfin de faire reculer le chômage tout en continuant à réduire (le) déficit public. »

Manifestement, la leçon de Didier Migaud n’a pas encore atteint les zones sensibles du cerveau de M. Sapin. « Mascarade », « élixirs d’alchimiste » et « annonces improbables » restent ses seules performances. Dans son esprit, le « sérieux budgétaire » est un concept essentiellement théâtral. Il n’existe que dans le discours des ministres lorsqu’ils présentent leurs résultats dans des communiqués ou à la télévision, mais jamais dans les actes gouvernementaux et donc jamais dans les chiffres qui rendent compte de ces actes. Il est temps que M. Sapin s’en aille.

Ce n’est cependant ni avec François Fillon, dont le « sérieux budgétaire » un peu spécial vient de se prendre un mur en béton, ni avec Benoît Hamon et Jean-Luc Mélenchon qui prônent ouvertement la « débauche budgétaire », ni avec Emmanuel Macron qui a été formé par MM. Sapin et Hollande, ni avec Marine Le Pen qui doit absolument se montrer plus sociale et solidaire que Hamon et Mélenchon, que nous pourrons espérer trouver un chemin de rupture capable de mettre un terme à la lente descente aux enfers de nos comptes publics, symptôme ô combien révélateur du long déclassement de la France dans l’ordre de la prospérité, du dynamisme et de la croissance.

PARIS: ILS M’ONT TUER

Ville de Paris : une image très dégradée !

Publié le 15 janvier 2017 dans Transports

Par Aurélien Véron.

ville de paris

Une nouvelle salve d’interdictions de circuler promet de resserrer un peu plus l’étau sur la vie parisienne. Après le choc de la fermeture des voies sur berges, les quais seront à leur tour fermés aux voitures dans le centre, les 3ème et 4ème arrondissements seront intégralement piétonnisés et on roulera rue de Rivoli dans les deux sens.

Côté rive gauche, l’avenue du Général Leclerc devrait au contraire être convertie en sens unique pour casser l’axe de l’autoroute du sud. Cette transformation à marche forcée n’est pas anodine. Au fur et à mesure que la Maire érige une véritable muraille entre la capitale et sa banlieue, la vie intramuros s’étiole.

Ville de Paris : une qualité de vie qui se dégrade

Certes, des quartiers résistent. Les bars bondés – aux terrasses littéralement rackettées : +500% de taxes municipales en 5 ans –  ne manquent pas, mais les restaurants sont de moins en moins remplis et les commerces tirent la langue. Le tourisme plonge à cause de la dégradation générale de l’image de Paris. Quant aux habitants de banlieue, pourquoi viendraient-ils dans une ville qui ne veut pas d’eux ?

La qualité de vie recule rapidement pour les Parisiens eux-mêmes, piégés dans leur propre ville refermée sur elle-même. Car inversement, quitter Paris est le même enfer pour les Parisiens qui envisagent de passer un week-end à la campagne, de dîner chez des amis en banlieue ou d’aller à un simple vide grenier. Résultat, Paris se vide inexorablement, pressée par la main de fer dans un gant de fer d’Anne Hidalgo. Sans étude préalable ni débat. Presque 14 000 habitants de moins en 5 ans, l’équivalent d’une ville comme Fontainebleau. La tendance n’est pas près de s’inverser.

La Ville de Paris n’attire pas les expatriés

Autre conséquence, Paris est loin d’être une ville attirante dans une carrière d’expatrié. À la 21ème place au classement « Expat Explorer Survey », il apparaît nettement que la qualité de vie attendue – fantasmée, on l’a vu – ne suffit plus à compenser l’absence de liberté économique et la faiblesse des rémunérations après impôt aux yeux des cadres étrangers. Auxquelles il faut ajouter le sentiment de paralysie – justifié – et d’insalubrité grandissant.

Au moment où Londres – ville où le péage urbain, moins hypocrite que la politique du bouchon, a plutôt bien réussi – menace de se vider de ses banquiers au fort pouvoir d’achat, Paris a perdu l’essentiel de son pouvoir de séduction. La finance ira ailleurs, à Francfort peut-être.

Chasse aux voitures et au bruit

Mais de quelle qualité de vie parlons-nous ? La HLMisation ruineuse remplace peu à peu l’exode des classes moyennes. Pour habiter Paris, il faut être soit suffisamment aisé pour se payer un foncier exorbitant, soit suffisamment défavorisé pour accéder au logement social… ou alors être copain des élus parisiens aux quotas de logements discrétionnaires.

Le premier fléau de Paris, c’est sa mairie et son mauvais penchant : mener une lutte implacable contre tout ce qui anime la vie de ses « sujets ». La « nightlife » évoque Berlin, Barcelone ou Londres, plus du tout Paris où la guerre contre l’agitation nocturne et le bruit fait rage.

La ville de Paris est devenue sale

D’autant que la chasse aux automobilistes s’est accompagnée d’une aggravation des nuisances et de la saleté. La mairie de Paris – 2.2 millions d’habitants – a dû recruter 100 agents supplémentaires chargés du nettoyage des rues en 2016 alors qu’elle emploie déjà davantage d’agents que la Commission européenne à Bruxelles – 508 millions d’habitants. La propreté, c’est moins amusant que d’embaucher des Pierrots de la Nuit, intermittents chargés de

« passer le message d’un comportement plus attentif au voisinage dans la rue, en faisant prendre conscience que l’on ne peut créer une nuisance et s’en moquer : le silence n’est pas une répression mais une nouvelle forme de partage. »

Les 100 nouveaux agents habillés en vert ont donc rejoint l’armée des 4 900 éboueurs et 690 conducteurs de bennes.

Mais la seule chose dont se souviennent les Parisiens, ce sont les interminables semaines de grève des éboueurs… municipaux et de l’aide providentielle apportée par ceux du secteur privé qui, eux, n’ont pas hésité à travailler deux fois plus dur. La conséquence, en cette fin d’année, c’est une prolifération inquiétante des rats dans la capitale.

Certains jardins, déjà rares à Paris où on préfère bétonner la Place de la République que d’ajouter de la verdure, ont été fermés au public pour dératisation. Alléchant, non ?

À Paris, on n’a pas de péage, mais on a des bouchons !

Mais Paris fait d’abord la guerre aux voitures. Par principe. À côté de vastes espaces désespérément vides – fameux couloirs – entre deux passages de bus ou de tram (quand ils passent, c’est-à-dire pas en soirée, ni le dimanche et autres jours de grève), les bouchons prennent de la bouteille. Jour et nuit, même sur les axes qui n’avaient jamais connu d’embouteillage, la mairie a réussi à instaurer le bouchon permanent.

Certes, d’autres grandes villes ont choisi cette voie de centres débarrassés de l’automobile. Pas toujours avec un profil d’activité aussi intense, ni toujours avec succès. Mais aucune ne subit un monopole de transports en commun aussi insuffisant que délabré.

Aucune n’use non plus de moyens aussi cyniquement pervers que Paris. Cynisme aux résultats peu reluisants : la part des transports en commun dans les déplacements franciliens n’a quasiment pas bougé en 20 ans. Malgré une baisse de 30% du nombre de voitures, la circulation s’est terriblement dégradée.

Les motos ont remplacé les voitures, le temps moyen perdu dans les transports a augmenté avec les bouchons (plus polluants qu’une circulation fluide) au prix d’une forte dégradation du quotidien des Parisiens – ne parlons même pas des banlieusards qui se savent dorénavant persona non grata – et d’un stress général peut-être plus nocif encore que les microparticules que les bouchons n’ont pas contribué à réduire.

Paris, ville pour les riches

La voiture est devenue un bien de luxe à Paris. Coût du parking, des PV inéluctables – les seuls PV de stationnement passeront à 50 euros dans les 11 premiers arrondissements de Paris, 35 euros dans les autres -, de l’assurance surgonflée, des accrochages incontournables, de l’exclusion des voitures pas assez récentes, tout est fait pour exclure les moins aisés du public pouvant encore rouler à Paris. C’est un choix politique qui a préféré jouer le harcèlement et la guerre d’usure que d’instaurer un péage plus honnête dans son côté exclusif.

Paris est devenue une ville profondément divisée. Pour gâcher une soirée, il fallait parler politique ou religion. Dorénavant, le sujet le plus redoutablement efficace pour transformer un dîner en ring de catch, c’est la voiture. La moitié de la tablée va accuser les conducteurs de tous les maux, l’autre moitié hurler qu’elle ne peut plus supporter cette quasi interdiction de la voiture. La liberté de se déplacer contre celle de respirer un air propre. Nous n’avons pour finir ni l’un, ni l’autre. Quel succès !

La Ville de Paris a pourtant des atouts

Et pourtant ! Malgré tous ces handicaps, Paris reste la plus belle ville du monde. En Asie, ce n’est pas la ville-caserne de Singapour ou la mégapole hyper polluée de Hong Kong qui font de l’ombre à Paris. New York et ses névrosés nourris au boulgour sans gluten et aux fruits sans saveur a perdu son charme transgressif, tout y est dorénavant formaté dans cette immense galerie marchande aux marques standardisées. En Europe, aucune ville n’est parvenue à cumuler les atouts de Paris. Tant que l’esprit parisien ne sera pas complètement éteint, nous entretiendrons – même malgré nous – cette flamme créative, transgressive, bigarrée, épicurienne.

Malgré tous les efforts infantilisants, moralisateurs et répressifs de la mairie socialiste, Paris reste la ville des plaisirs – le dernier sondage Ifop sur la vie sexuelle des Parisiens va dans ce sens -, de la contestation – même si elle confine parfois à l’absurde -, de la création – comment survivre à Paris sans imagination ? -, de l’esprit. Saint-Germain des Prés s’est-elle transformée en galerie marchande parallèlement à l’appauvrissement de la pensée des intellectuels de la rive gauche ?

De nombreux quartiers ont pris la relève rive droite comme rive gauche, et ce de plus en plus à l’est, ils débordent même de Paris sur la petite couronne qui prend fièrement le relais, sur l’Ile-de-France et, qui sait, peut-être un jour jusqu’au Havre comme l’annonçait Antoine Rufnacht en évoquant le Grand Paris ? Paris grandit malgré le périph, malgré l’interdiction larvée de la voiture et tous les efforts de bloquer l’accès de la ville aux non-Parisiens.

Paris reste une fabuleuse cité rayonnante de vitalité. C’est peut-être parce que nous sommes nombreux à râler en constatant l’ampleur des dégâts que nous causent nos élus et nos administrations publiques pléthoriques que nous continuons à faire battre – en chœur – le cœur de Paris. Ce n’est pas l’effondrement du tourisme qui nous arrêtera de vivre librement et d’envoyer paître les pouvoirs publics qui ont perdu de leur légitimité à nos yeux. N’oublions pas que toutes les révolutions sont parties de Paris. Et peut-être aussi la prochaine.

2017, année de la révolte pour les indépendants ? Par Éric Verhaeghe.

Publié le 1 janvier 2017 dans Travail & emploi et Contrepoint.

Par Éric Verhaeghe.

indépendants

Pour tous les indépendants, la situation économique et sociale devient explosive : bouleversements liés à la révolution numérique, baisse tendancielle du chiffre d’affaires pour ceux qui passent à côté, carcans réglementaires multiples pour ceux qui y participent, prolifération de normes toxiques qui favorisent les grands groupes capitalistiques au détriment des petits acteurs.

Dans ce contexte, quelques combats majeurs pourraient donner lieu à l’émergence d’une révolte d’autant plus aiguë ou intense que la présidentielle apporte peu de perspectives sur ce sujet.

Le RSI, cette plaie pour les indépendants

Première révolte imminente : le rejet du RSI. Malgré les dénis officiels, le Régime social des indépendants est mal en point et son absorption programmée par le régime général n’arrange rien à l’affaire. Le RSI existe depuis plus de 10 ans et les dysfonctionnements insupportables de cette usine à gaz s’ajoutent à sa malfaçon initiale. Comment imaginer qu’un système de protection inspiré de la Sécurité sociale pour les salariés puisse satisfaire les indépendants ?

Pour les indépendants, la mise en concurrence libre du RSI paraît un objectif atteignable…

Le prélèvement à la source, une nouvelle bombe à retardement

Avec sa validation par le Conseil Constitutionnel, le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu des personnes physiques constitue une nouvelle bombe à retardement pour les indépendants, et plus particulièrement pour ceux qui commettent la folie de recruter des collaborateurs. Dans la pratique, les employeurs devront se substituer aux agents des impôts pour appliquer et interpréter une réglementation fiscale qui n’a fait l’objet d’aucune simplification préalable pour faciliter sa mise en place.

Les erreurs d’application seront sanctionnées par de lourdes pénalités, prises sur les fonds de l’entreprise… En contrepartie de cette externalisation des missions de l’administration, Bercy n’annonce aucune suppression d’emplois.

La DSN, une opération de propagande bien menée

Officiellement, la déclaration sociale nominative est une oeuvre de simplification dans la vie des entreprises, puisqu’elle consiste à centraliser sur un flux informatique mensuel unique les différentes déclarations préexistantes. Dans la pratique, la mise en oeuvre se fait sans pilotage en temps réel. Derrière les communiqués triomphalistes, se profilent des ratages dont personne ne parle encore, mais qui ne tarderont pas à faire scandale. Pour les petites et moyennes entreprises, le passage à la DSN pourrait se révéler redoutable.

La pénibilité encouragée ?

Prélèvement à la source et DSN ne sont que les faces nouvelles de l’iceberg. Pendant ce temps, les affaires… et le poison continuent. On ne présente plus celui de la pénibilité, qui vampirise les entrepreneurs pour un résultat totalement contraire à l’intérêt des salariés. Rappelons qu’en 2011, la France a été championne européenne des accidents du travail mortels juste après la Roumanie, et qu’en 2012, elle l’a été juste après le Portugal pour les accidents non mortels.

En permettant aux salariés exposés à des travaux pénibles de partir plus tôt à la retraite, la France met en place un système qui encourage la pénibilité au lieu de la prévenir (comme les autres pays européens l’ont fait).

Les indépendants bientôt en révolte ?

Pour les indépendants, le quinquennat Hollande ne se conclut pas seulement par une déroute totale du fait de la pression fiscale exponentielle. Les cinq ans qui viennent de s’écouler se sont aussi traduits par un alourdissement colossal de la réglementation et des contraintes dont on ne mesurera l’effet qu’avec le temps.

La généralisation du tiers payant pour les médecins constitue probablement l’une des innovations les plus caricaturales de cette période, puisqu’elle transforme peu à peu les professions libérales en banquiers des assurés sociaux.

La révolte des indépendants devrait, en 2017, s’atteler à cette tâche vitale qui est l’inversion de la courbe bureaucratique : moins de règles, dématérialisation des actes administratifs et gains de productivité dans le service public sont vitaux pour que les indépendants arrêtent de consacrer une part grandissante de leur temps à répondre à des questions sans fin de l’administration. Et pendant tout ce temps où le chef d’entreprise n’est pas à ses affaires, son résultat souffre.

Que peuvent faire les indépendants ?

Pour parvenir à leurs fins, les indépendants pourraient conclure une alliance tactique spontanée et, partout où ils le peuvent, se rassembler dans des collectifs dont le mot d’ordre est celui de l’inversion de la courbe bureaucratique. Il faut arrêter de compter sur les autres pour y parvenir, et il faut prendre son propre destin en main.

Cette révolte citoyenne est désormais vitale. C’est la seule arme utile pour forcer les politiques à prendre conscience de l’urgence, à les conduire aux mesures de salut public qui rétabliront l’initiative privée en France. Sans cela, les élus continueront à se laisser porter par la facilité en laissant les fonctionnaires gouverner le pays à leur place.

Deux procédés de manipulation fiscale : la grenouille et le troll. Par Nicolas Perrin.

 Lu sur Contrepoints

Nul ne connaît la limite en matière de fiscalité. La classe politique pratique allègrement deux procédés manipulatoires : la grenouille et le troll.

Mi-octobre, on apprenait par l’Association française des marchés financiers (AMAFI) que le système français de taxation de l’épargne détient un double record sur le plan européen, à la fois en termes de niveau d’imposition et en termes de complexité.

Probablement non contents que notre pays soit encore trop fortement concurrencé pour se voir décerner la place de N°1 mondial, quatre économistes de l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) et de Sciences Po ont publié le 24 octobre un papier présentant un certain nombre de mesures propres à permettre à la France de gravir quelques marches supplémentaires sur le podium.

Après avoir lu que la France “est le deuxième pays de l’UE ayant le plus fort taux moyen de prélèvement sur le capital derrière le Luxembourg”, le lecteur qui s’attendrait à la proposition d’une mesure vivifiante risque d’être déçu. Les auteurs poursuivent en pointant du doigt les “deux grands absents de la taxation du capital [que] sont le logement principal (et les plus-values réalisées sur celui-ci) et les plus-values non réalisées”.

Ils en appellent par conséquent à trois mesures “en faveur d’une plus grande neutralité fiscale” : une taxation des loyers des propriétaires aux prélèvements sociaux ; l’instauration d’un impôt sur les plus-values latentes en cas de transmission par donation ou héritage ; une simplification de l’impôt sur les plus-values immobilières qui intégrerait la résidence principale.

La mesure qui fait le plus grincer des dents est sans doute la taxation des “loyers fictifs” ou “implicites”sur la résidence principale (“imputed rents”, dans la langue de Shakespeare), serpent de mer qui refait régulièrement surface dans le débat public.

La neutralité fiscale est un prétexte

La neutralité fiscale mise en avant par les auteurs pour justifier leurs propositions est le principe selon lequel un impôt ne doit avoir ni pour but, ni pour résultat, d’exercer une pression sur les contribuables pour les inciter à quelque action ou abstention que ce soit.

Le raisonnement des auteurs voudrait que les personnes propriétaires de leur résidence principale se louent en quelque sorte leur logement à elles-mêmes. Pour être neutre, la fiscalité devrait par conséquent inclure ce loyer implicite dans le revenu imposable du propriétaire.

Invoquer ce principe est spécieux dans un pays où le législateur n’a de cesse de tenter de diriger le comportement des citoyens dans la direction qui l’arrange.

Par ailleurs, étant donné qu’il s’agit d’une question de principe, pourquoi alors s’arrêter au logement ? En effet, pourquoi ne pas étendre cette logique aux véhicules ? Nombre de personnes recourent en effet à une voiture en location avec option d’achat. Mais n’en restons pas là !

Pourquoi ne pas inclure les machines à laver, puisque le site lamachineduvoisin.fr permet à ces salauds de propriétaires de machines d’en faire bénéficier leurs voisins moyennant finances. Aucune raison non plus pour que les 6 000 objets à emprunter sur le site pretik.org (de la perceuse à la poussette, en passant par le furet de plombier) soient exclus du dispositif…

Apprendre à respirer en groupe pour encaisser

Si ça continue, faudra aussi acheter une vignette pour avoir le droit de porter un slip ? En recourant à cette formule, Jean Yanne, posait grosso modo la même question – quoi que d’une manière certes plus prosaïque – que les membres de la haute société parisienne qui se regroupaient chaque lundi soir de l’année 1749 dans le salon de Mme du Deffand. Déjà à l’époque, on avait commencé à se dire qu’au train où allaient les choses, il y aurait sans doute bientôt un impôt sur l’air et on s’exerçait à retenir sa respiration !

Où est la limite en matière de fiscalité ? Nul ne le sait. Dans une émission radio du 11 octobre, Simone Wapler rappelait que le législateur a tendance à considérer qu’en France, si vous avez gagné de l’argent, c’est évidemment parce que vous l’avez volé à des pauvres !” Le droit de propriété doit se plier devant toute une kyrielle de droits créances. La Fayette doit ricaner dans sa tombe.

La taxation des “loyers fictifs”, une mesure impossible

Cette mesure n’est-elle qu’une “folle rumeur”, comme la qualifiait le secrétaire d’État au Budget Christian Eckert en mai dernier ?

En 2011, l’OCDE comptait cinq pays pratiquant ce type de taxe : l’Islande, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Slovénie et la Suisse. Pas exactement des dictatures, n’est-ce pas ?

D’autres pays ont appliqué ce système avant de l’abandonner il y a quelques années, comme la Norvège (en 2005) et la Suède (en 2007).

Car loin de simplifier le système fiscal, cette mesure porte en elle une complexité administrative byzantine. Comment en effet définir et maintenir la valeur administrative de résidences principales qui font toutes l’objet de caractéristiques uniques ? C’est en quelque sorte le problème des valeurs locatives cadastrales, mais à la puissance dix.

S’ajoute un obstacle d’ordre politique. Cette mesure pénaliserait les électeurs avancés dans le remboursement du prêt ayant permis d’acheter leur logement. Or, ces derniers sont ceux qui votent le plus.

Peu de chances, donc, que ce dispositif voie le jour en France.

Grenouille ou Troll et l’art de la manipulation

En matière fiscale, la classe politique pratique deux procédés manipulatoires.

Le premier tient au syndrome de la grenouille dans l’eau froide. Plongée dans une marmite dont la température monte progressivement, elle continue à nager en ne se rendant compte de rien. Résultat : la grenouille finit cuite à feu doux alors qu’elle aurait réagi tout de suite si on l’avait plongée dans une eau à 50°C. Colbert ne disait-il pas que “L’art de l’imposition consiste à plumer l’oie pour obtenir le plus possible de plumes avec le moins possible de cris” ?

La deuxième stratégie est celle du troll. Prenez une mesure dont vous savez qu’elle ne sera jamais appliquée car trop impopulaire (en jargon de communicant, on dirait “en dehors de la fenêtre d’Overton”), jetez-là sur la place publique, laissez-là se faire découper en morceaux, puis convenez du fait qu’il ne s’agit que d’une folle rumeur et, de pause fiscale en pause fiscale, vous pouvez alors créer 84 nouveaux impôts en deux ans, sans révolte (bilan 2011-2012).

Une vignette pour avoir le droit de porter un slip, peut-être pas, mais nous verrons probablement un jour une taxe d’assainissement sur l’usage de l’eau de pluie ou une taxe pour les propriétaires de potagers, de vergers, ou de volailles, au prétexte que ces derniers ne payent pas autant de TVA que les autres sur les produits alimentaires.

www.contrepoints.org/2016/11/10/271233-deux-procedes-de-manipulation-fiscale-grenouille-troll

Le tunnel des élus coupés des réalités par Olivier Myard

La “noblesse d’Etat” française vit dans un tunnel coupé des réalités.
Bénéficiant du statut protecteur de fonctionnaire, elle peuple l’Assemblée et l’exécutif. Notre Parasitocratie finit toujours par imposer ses solutions étatiques étouffant la concurrence.
En parallèle à la “noblesse d’Etat” française s’est développé jusqu’à nos jours un système politique de plus en plus fermé. Michèle Delaunay, cancérologue, députée socialiste de Gironde en 2007, et ministre déléguée chargée des Personnes âgées et de l’Autonomie dans le gouvernement Ayrault de mai 2012 à mars 2014, a dénoncé ce système dans son blog “Le tunnel, ou comment faire carrière sans mettre un pied dans la vraie vie”. La démonstration est magistrale. Elle explique pourquoi et comment la grande majorité de nos élus n’est jamais passée par la case “réalité”. Comme le dit Michèle Delaunay, “perdre tout pied dans la réalité, n’avoir plus le sens commun”, phénomène qui s’accélère, même si c’est anecdotique, avec l’accès à la voiture de fonction avec chauffeur.
La notion de service s’efface, et le “plan de carrière” est linéaire : attaché parlementaire, élu local (nos 35 000 communes et le mille-feuille territorial multiplient les possibilités), recasé dans certains cas comme fonctionnaire territorial, élu départemental puis régional, enfin député, président d’exécutif territorial…
Tout cela est possible sans jamais avoir fait rentrer un chiffre d’affaires, géré un compte d’exploitation, regardé anxieusement la météo avant la récolte, assuré des urgences de nuit, servi des clients en situation concurrentielle nationale et encore moins internationale…
En revanche, experts en tactique électorale, capables de faire basculer un bureau électoral du bon côté afin d’assurer élections et réélections, jonglant avec le cumul des mandats pour étouffer tout concurrent potentiel, surtout dans son propre camp, nos élus sont indéracinables. Battus à la mairie, ils restent dans le paysage politique comme député, et vice-versa, et peuvent donc se représenter aux élections suivantes. Si en plus ils sont fonctionnaires, leur carrière continuera dans leur corps d’origine sans jamais y être présent. Avancements d’échelon automatiques, ancienneté qui continue de courir, droits à la retraite qui s’accumulent (et se cumulent, au moins en partie, avec ceux acquis grâce à leurs mandats)… Elus, ils seront administrativement placés en “situation de détachement”, comme tout fonctionnaire changeant d’administration. Battus aux élections, ils retrouveront un poste automatiquement, “sur simple demande” adressée à leur administration d’origine. Dans bien des cas, cette dernière fermera les yeux sur les absences répétées du fonctionnaire ex-élu (et donc futur réélu puisque les battus reviennent toujours).
Une Assemblée de fonctionnaires Les agents publics ont, comme tout le monde, les défauts de leurs qualités. Dans leur écrasante majorité intègres, dévoués, ils ont une haute idée de ce que doit être le “service public”. Mais ces nobles objectifs passent souvent par un accroissement sans fin de la sphère publique, des politiques interventionnistes et keynésiennes, comme par hasard garantes à terme de leurs débouchés professionnels. Charité bien ordonnée…
Dès qu’un nouveau problème apparaît, plutôt que de traiter les causes et d’éliminer les entraves économiques, le génie français imagine de nouveaux dispositifs, de nouvelles procédures, des subventions, etc. Cela suppose de créer souvent de nouveaux organismes pour gérer ces innovations (formule polie pour “usine à gaz”) et renforcer les instances contrôle, car bien entendu, des citoyens en abuseront.
Ne vous étonnez pas non plus de voir notre personnel politique, en grande majorité, toujours imprégné de réflexes étatistes, noblement justifiés par l’appel aux mannes de Colbert. Nous sommes des nostalgiques du colbertisme, des fabriques d’Etat, corderies, soieries, et autres faïenceries royales. Nous nous souvenons du faste de ces entreprises, mais nous avons oublié que, dès qu’elles ne furent plus subventionnées, elles sombrèrent. Seul Saint-Gobain a survécu.
A chaque problème, une décision politique, et son cortège de dépenses publiques nouvelles. Souvent prises sous le choc de l’émotion de l’opinion, ces décisions vont la plupart du temps s’attaquer au symptôme, facilement visible, plutôt qu’à la cause, ce qui supposerait de mettre en cause des intérêts acquis et des rentes.
La loi Le Chapelier promulgué en 1791 pour faire disparaître les corporatismes a fait long feu. Le logement et l’emploi, thème de prédilection des “usines à gaz” On découvre trop tard les effets pervers qui curieusement n’auront jamais été anticipés par les études d’impact accompagnant le projet de texte ; il faudra alors une nouvelle décision, avec nouvelles dépenses (c’est-à-dire de nouveaux impôts et/ou un endettement supplémentaire), de nouveaux effets pervers, et ainsi de suite. Les multiples initiatives successives en matière de politiques du logement depuis la Loi de 1948 et depuis trente ans pour l’emploi sont des exemples bien connus. [NDLR : Savez-vous qu’aujourd’hui encore, il vous est possible de devenir “rentier de l’immobilier”, de vous construire un véritable portefeuille immobilier diversifié, en investissant progressivement ? Non, il ne s’agit pas de parts de SCPI… mais d’une autre solution très efficace et correspondant à une catégorie très précise. Toutes les réponses sont ici.] Il n’est certes pas anormal que des fonctionnaires figurent au sein du personnel politique, mais à due proportion de leur place dans la société française. Sur ce point, l’idée d’avoir un Sénat composé de citoyens tirés au sort, à l’instar des jurés d’assises, comme le propose Arnaud Montebourg, pourrait constituer une vraie innovation.
Parasitocratie : Les élus battus reviennent toujours : une exception démocratique française. Dans les autres démocraties, si vous êtes battu, hormis circonstances historiques exceptionnelles, vous disparaissez des radars, laissant la place à d’autres. Dans notre pays, la tradition est bien établie, les battus reviennent toujours, constituant une autre exception française.
Bruno Le Maire annonce vouloir limiter le nombre de mandats, établir des règles strictes de cumul et démission de la fonction publique des agents publics en cas d’élection (il s’est d’ailleurs appliqué cette règle à lui-même).
Mais pour l’instant, ces propositions ne sont pas reprises par les candidats qui, au vu des sondages, paraissent les plus susceptibles de l’emporter en 2017. Nos élus du tunnel identifié par Michèle Delaunay seront, si tout va bien, secrétaires d’Etat à la trentaine, ministre à la quarantaine… sans jamais avoir travaillé dans le secteur concurrentiel, encore moins à l’international, et donc, le plus souvent, sans parler anglais.
Parler anglais ou une autre langue d’ailleurs, n’est pas forcément un gage donné à une culture, mais un moyen de s’ouvrir au monde. Experts en joutes électorales cantonales, excellents communicants et débateurs, ils se retrouvent soudainement avec des responsabilités nationales, devant traiter avec leurs homologues étrangers, tant nos politiques publiques sont étroitement dépendantes des décisions qui se prennent à Bruxelles. Faute de maîtrise de leurs dossiers, ils sont totalement soumis à leurs administrations, qui elles les connaissent.
A titre d’exemple, au Canada, où se superposent trois niveaux d’administration – local, provincial, et fédéral – trois classes politiques différentes, une par niveau, gèrent le pays, et les passerelles entre ces trois catégories sont peu fréquentes. C’est normal, ce sont trois métiers différents qui requièrent des qualités distinctes. Ce n’est pas parce que vous êtes compétent pour gérer la rénovation de la voirie, la construction des piscines et l’entretien des écoles que vous êtes qualifié pour négocier des accords internationaux protecteurs de vos intérêts stratégiques. La démarche originale d’Emmanuel Macron est très critiquée. Il tente de se bâtir un destin national sans avoir à remonter un à un les échelons territoriaux. Notre ancien ministre de l’économie représente une caricature – Sciences Po Paris, ENA, Inspection des Finances – avec un passage dans le privé, mais dans une banque d’affaires, au nom (Rothschild) symbolique de la “haute finance”, que son mentor de l’époque considérait comme son ennemi. Selon les sondages, les Français ne semblent pas lui en tenir rigueur. Peut-être sont-ils rassurés par ce parcours prestigieux qui fait “rêver les belles-mères”.

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