Traque fiscale et régression démocratique (faites-vous confiance à l’administration?).

Churchill a affirmé un jour que : « la démocratie est le pire des régimes politiques … à l’exclusion de tous les autres » ce qui signifie qu’elle n’est pas parfaite mais qu’elle reste préférable à la dictature.

Seulement, même dans nos démocraties modernes à l’occidentale, les dérives sont possibles pour ne pas dire inévitables, malgré les règles constitutionnelles mises en place ; elles se font juste moins apparentes, plus insidieuses, plus sournoises.

La dérive du pouvoir se fait simplement sous couvert de la loi avec le respect apparent des règles démocratiques mais le résultat reste néanmoins l’appropriation du pouvoir par une partie de la population !

En France, ce phénomène apparaît particulièrement visible lorsqu’on évoque le pouvoir de l’administration !

En principe, la mission de l’administration est d’exécuter les décisions du pouvoir politique mais, dans les faits, c’est l’administration qui propose et finalement dispose car nous sommes désormais dans un monde de normes et de règles complexes fixées par l’administration elle-même et contrôlées par elle.

Cela n’étonne d’ailleurs plus personne … d’autant plus qu’on nous explique que les mesures qui sont prises le sont pour notre bien et notre sécurité. On ne va tout de même pas s’insurger contre des règles qui sont prises pour nous protéger … même si l’argument peut apparaître biaisé ou abusif voire complètement faux !

Le résultat de cette dérive est que nous confions notre vie à une organisation administrative qui contrôle, d’une manière ou d’une autre, tous nos agissements et tous les aspects de notre vie privée … avec notre consentement !

Cette dérive, nécessairement plus insidieuse et moins voyante, est fatalement plus stable dans le temps avec pour résultat que le gouvernement par l’administration est devenu la norme. Les élections ne sont plus qu’une parade électorale, une illusion de démocratie de nature à rassurer le peuple qui reste persuadé qu’il reste en dernier ressort le maître !

Les contingences qui s’imposent aux politiciens étant la plupart du temps financières et donc fiscales, ils s’en remettent à Bercy car c’est le ministère des finances qui permet la collecte de l’impôt sans lequel l’État serait complètement impuissant.

Or, qui est le mieux placé pour décider de la politique fiscale si ce n’est Bercy qui n’hésitera pas à expliquer au politicien demandeur, que l’on peut imaginer désemparé devant une question qui le dépasse et accablé par ses responsabilités : « vous n’avez pas le choix, il n’y a pas d’autre solution » !

Et vous allez voir que ce schéma peut être poussé très loin !

I- la fiscalité et l’administration fiscale :

a- une fiscalité oppressante et la surveillance fiscale généralisée de la population :

On sait que la fiscalité a atteint, en France, des niveaux à la limite du tolérable. Les politiciens le disent et pourtant la seule option choisie par le nouveau pouvoir a été de remettre une couche supplémentaire d’impôts (+1% pour 2018) !

De là à penser que Bercy a imposé ses choix aux politiciens il n’y a qu’un pas franchi sans aucune difficulté !

On peut évoquer l’augmentation de la CSG qui, grâce à un mécanisme vicieux, vous fait payer des impôts sur des impôts car les 17.2% de cotisations sociales qu’on va vous prendre au titre de la CSG ne sont en fait qu’un impôt sur votre revenu qui ne dit pas son nom ! Et, miracle de la fiscalité confiscatoire, ces « cotisations » entrent dans votre revenu imposable en conférant à celui-ci un caractère fictif !

Seulement, une fiscalité appuyée sur des revenus fictifs n’est pas viable à terme car elle provoque , à mesure que le taux augmente, une distorsion de plus en plus importante entre le revenu réel et le revenu fiscal !

Par ailleurs, les sociétés civiles et commerciales doivent, avant le 1er avril prochain, sous peine de fortes amendes, indiquer le « nom du bénéficiaire effectif » c’est à dire en clair révéler les personnes qui se cachent derrière elles. Il s’agit en l’occurrence de faire « sauter » le verrou des sociétés écran par la collaboration active des contribuables qui se vont se dénoncer eux-mêmes et mettre à bas les mécanismes qu’ils ont eux-mêmes mis en place; ceci afin « d’adapter la fiscalité qui leur sera applicable » !

En outre, circule dans les sphères du pouvoir et de Bercy l’idée que la fraude fiscale s’élève à 80 mds € par an et que la supprimer serait de nature à résoudre les problèmes chroniques de déficit budgétaire de l’État ; vision purement technocratique de la fiscalité orientée vers toujours plus d’état et plus de dépenses publiques !

C’est pour cela que, comme me l’a aimablement indiqué un lecteur, le Journal officiel du 14 novembre a publié un arrêté n°265 du 28 août dernier (ici) autorisant la direction générale des finances publiques (DGFIP) à utiliser un système informatique de traitement automatisé de lutte contre la fraude fiscale dénommé « ciblage de la fraude et valorisation des requêtes » pour une durée de deux ans qui, bien évidemment, deviendra ensuite définitive.

Cette périphrase n’a pas d’autre signification que la validation de l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) aux fins de traque généralisée de la population, quasiment à l’insu de celle-ci, par le croisement et l’exploitation de 23 fichiers informatisés !

Curieusement, le Parlement, représentant les français concernés au premier chef par ces mesures, n’a pas été consulté et la CNIL (qui n’a d’ailleurs aucun pouvoir) n’y voit pas matière à critique !

On ne compte déjà plus les contrôles fiscaux qui aboutissent purement et simplement à la mort de l’entreprise contrôlée dans la mesure où le Trésor Public poursuit son but sans autre considération que celle de percevoir un maximum d’impôts et on peut donc s’attendre, dans les prochaines années, à une explosion des redressements fiscaux des particuliers !

On comprend dès lors mieux l’offensive récente contre les paradise papers et l’optimisation fiscale dont l’origine n’est peut-être pas celle que l’on croit ou qu’on essaie de nous faire croire !

Le constat amer qui s’impose est que lorsqu’une partie de la population prend les autres pour des fraudeurs et les poursuit inlassablement, sans état d’âme, nous sommes très proches d’une dictature qui ne dit pas son nom !

b- l’impunité de l’administration fiscale :

Le dernier gouvernement du quinquennat Hollande a été pris la main dans le sac de manipulations de la comptabilité publique puisque son dernier budget a été qualifié d’insincère par la Cour des Comptes ; c’est à dire, en langage moins diplomatique, carrément trafiqué !

Seulement, il faut être conscient que Sapin, ancien ministre des finances, selon une formule facile, est l’arbre qui cache la forêt car il est évident que celui-ci n’a aucune compétence en la matière et que le maître d’œuvre de la manœuvre n’est autre que Bercy puisque c’est ce service qui établit les comptes publics et qu’il a pu le faire en toute impunité !

La taxe de 3% sur les bénéfices distribués (qui remonte à 2012), retoquée récemment par le Conseil Constitutionnel, a été mise en place parce qu’il fallait déjà en remplacer une autre elle-même illégale et que la rembourser allait « coûter » 5 mds € alors que l’État n’a pas d’argent.

Aujourd’hui, on en est à 10 mds € et on n’a toujours pas l’argent !

Évidemment, on a parlé de scandale (Cf Bruno Le Maire – ministre des finances) et on a voulu savoir qui était à l’origine d’une idée aussi désastreuse. L’Inspection Générale des Finances a lancé une enquête auprès de Bercy mais cela n’a rien donné … !

Or, il est évident que l’origine de cette mesure se trouve à Bercy qui décide et fait n’importe quoi, selon le principe bien connu du politicien désemparé qui vient voir cette « administration magique » et lui demande sans ambages  : « trouvez moi une solution – n’importe laquelle mais trouvez moi quelque chose … pour me sortir de là » !

On est donc juste face à l’omerta d’une administration toute puissante qui n’est pas responsable et surtout qui estime n’avoir pas à rendre de comptes !

Seulement, quand une administration, censée effectuer un travail d’exécution, trafique les comptes publics et refuse ensuite de rendre des comptes sur ses propres agissements il est évident que cette administration a pris l’ascendant sur ses supérieurs … avec toutes les conséquences en découlant !

II- Les aides sociales et les niches fiscales :

On sait que le système des aides sociales comporte en lui-même les ferments de sa propre perversion car on se trouve face à un système où l’administration se perçoit au centre de toutes choses et seule habilitée à distribuer les revenus aux personnes qu’elle a désignées ou choisies.

Or, la distribution ciblée de ces aides n’est rien moins qu’une manière clientéliste de tenir en laisse la population qui finit par être persuadée que son bien-être et ses revenus dépendent de l’État et de son administration qui apparaissent faussement protecteurs parce qu’ils sont dispensateurs de bonheur et d’argent gratuit !

Seulement, lorsque l’État distribue à certains l’argent qu’il a extorqué à d’autres, il se sent obligé d’organiser ensuite une surveillance généralisée de la population afin de vérifier s’il est légitime que les récipiendaires de cet argent sont bien habilités à le recevoir car la perversion du système de l’assistanat est que celui-ci n’est jamais suffisant et que l’individu assisté sera toujours tenté de profiter d’avantage de cet argent gratuit !

Par ailleurs la multiplication des règles aboutit à complexifier le système administratif au delà de toute raison ; ce qui fait que, plus il y a de règles, plus il y a de tentations de contourner les règles d’attribution et fatalement plus il y a besoin de contrôles et de contrôleurs !

En général, les prévisions budgétaires allouées à ces aides sont toujours largement dépassées et les dépenses deviennent incontrôlables car si les critères d’attribution sont trop stricts personne n’y a droit et s’ils sont trop souples les fraudes sont nombreuses car, on ne peut pas tout prévoir ; compte non tenu du fait que la population assistée prend l’habitude de percevoir ces aides et ne supporte évidemment pas qu’on puisse un jour ne serait-ce que les diminuer, même faiblement (Cf les APL) !

La création de nouvelles aides créé souvent aussi des effets d’aubaine bien connus (même de la part des entreprises qui montent des structures ad hoc pour pouvoir en bénéficier) sans compter la mise en place de mécanismes complexes (usines à gaz) dont l’administration a seule la maitrise.

Et, quand des mesures fiscales apparaissent à l’usage trop pénalisantes, l’État, plutôt que de logiquement les supprimer, crée des dérogations pour en atténuer les effets négatifs ; d’où les fameuses niches fiscales qui rendent l’impôt illisible (il y n’a pas moins de 457 niches fiscales … un véritable maquis) !

Tous ces mécanismes ont un double effet pervers en ce que d’une part ils rendent leurs bénéficiaires (entreprises et particuliers) dépendants de l’administration et que d’autre part ces niches fiscales sont mal perçues par ceux qui n’en bénéficient pas et qui les voient comme des cadeaux faits à certains alors qu’il s’agit juste de réduire la pression fiscale car … payer moins d’impôt n’est pas un cadeau mais seulement un moindre vol de la part de l’État !

Seulement, la main-mise de l’administration ne s’arrête pas là et le droit du travail est l’exemple même d’un secteur où l’accumulation de règles contraignantes a des effets négatifs désormais bien connus.

La logique actuelle considère qu’il est « normal » que les entreprises privées soient soumises à une administration seule compétente pour dire si les licenciements sont justifiés ou non car il est certain que des fonctionnaires qui ne connaissent rien au monde de l’entreprise qu’ils contrôlent et dans laquelle ils n’ont jamais mis les pieds sont les seuls compétents pour décider de ce qui est bon pour elle et ses employés !

Le seul résultat incontestable est que le chômage a atteint des niveaux records intolérables mais on sait que ce n’est pas la faute de l’administration ; c’est juste celle des entreprises et de ces salauds de patrons qui fraudent ou qui ne veulent pas embaucher !

On est en pleine caricature et le plus étonnant est que ce dévoiement de la pensée ne choque personne !!

Fatalement, devant des difficultés qui peuvent apparaître insurmontables, les entreprises renoncent à leurs projets ou à leurs investissements ; elles n’embauchent plus puisqu’elles ne peuvent plus licencier pour s’adapter au marché et à l’évolution de celui-ci.

En conclusion :

On se trouve bien face au pouvoir de nuisance d’une administration qui se croit invulnérable, bien aidée en cela par un personnel politique dramatiquement incompétent, et le constat accablant est qu’on nous impose des règles qui n’ont aucune utilité, aucune justification autre que celle de vous soumettre à une autorité (forcément) seule compétente qui doit décider pour vous avec, à la clé, le risque d’une dérive autoritaire !

Le problème est que la population accepte cette évolution de la société et s’enfonce dans une espèce d’anesthésie générale qui la laisse sans réaction devant des dérives administratives qui n’ont absolument rien de démocratique et qui la soumettent à des règles de plus en plus contraignantes, sans aucun contrôle !

Alors certes, il y a des élections mais il faut bien avouer qu’il ne s’agit plus que d’une démocratie intermittente ; les français n’ayant la possibilité de s’exprimer, et de se défouler (ce dont ils ne se privent pas), qu’une fois tous les cinq ans avec la réserve que ce défoulement ne sert finalement à rien car il n’aboutit qu’à éliminer le candidat sortant au profit d’un nouveau souvent issu du même milieu (administratif) et sans que l’administration en soit impactée !

La classe moyenne, base de notre organisation sociale, apparaît d’ores et déjà complètement laminée et la pression administrative et l’oppression se font toujours plus pesantes !

Il est manifeste que nous sommes passés de l’État de droit à un système qui ne prend en considération que les droits de l’État et à une socialisation rampante de la société avec une administration omnipotente qui fait la pluie et le beau temps ; ce qui permet de se demander si cette régression démocratique est raisonnable ou seulement viable à terme ?

Car, combien de temps peut tenir un système où tout est prétexte à impôt, contrôles et taxation ; même si la population a été éduquée dans la religion de son administration ?

Il faut être réaliste, on ne peut pas maltraiter ainsi, impunément, toute une partie de la population sans qu’à un moment ou un autre il y ait des conséquences ou des réactions !

Rappelons quand même que la Révolution de 1789 s’est déclenchée presque fortuitement pour un problème d’impôts or, « L’excès des impôts conduit à la subversion de la justice, à la détérioration de la morale, à la destruction de la liberté individuelle. » Benjamin Constant.

Aujourd’hui, le système ne tient que par un édifice complexe et artificiel d’aides canalisant une population qui accepte pour l’instant son sort mais que se passera-t-il le jour où l’État ne pourra plus verser ces aides et ces allocations parce que les limites de la spoliation auront été atteintes ?

Selon Margaret Thatcher, « le socialisme ne dure que tant que dure l’argent des autres » ; ce qui veut dire que lorsqu’on sera arrivé au bout de cette « logique » tout l’édifice s’écroulera d’un coup et on en arrivera alors à l’austérité, la vraie, avec la suppression brutale des aides sociales, la fermeture de services publics et des licenciements massifs de fonctionnaires qu’on ne pourra plus payer !

Des révolutions se sont déclenchées pour moins que ça !

Bien cordialement à tous !

 

PHILOS

A propos PHILOS

Né en 1958, titulaire d’un DEA de droit commercial de l’université de Paris I Panthéon-Sorbonne, je suis un ancien avocat fiscaliste et partage ma vie entre la France et la Grèce. Européen convaincu, persuadé que le libéralisme est la seule option possible en matière économique, très à cheval sur les libertés individuelles, j’ai un ennemi : l’étatisme rampant qui détruit le tissus économique et social.

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7 réflexions au sujet de « Traque fiscale et régression démocratique (faites-vous confiance à l’administration?). »

  1. Rappel de Deux citations qui résument bien la réalité française que vous souhaitez voir changer comme moi=
    « Quand le pillage devient un moyen d’existence pour un groupe d’hommes, qui vit au sein de la société , ce groupe finit par créer pour lui-même tout un système juridique qui autorise le pillage et un code moral qui le glorifie . « Frédéric BASTIAT

    Cette Phrase date de 1920 =
    Elle provient de la Philosophe Russe et Américaine Ayn Rand ( une juive fugitive lors de la révolution Russe qui a débarqué aux USA dans les années 20) et nous montre une vision des choses en tout état de cause :
    Quand vous vous rendez compte que pour produire , vous avez besoin de l’autorisation de quelqu’un qui ne produit rien…..
    Quand vous vous rendez compte que l’argent , c’est pour ceux qui font des affaires non pas avec des biens mais avec des faveurs…..
    Quand vous vous rendez compte que beaucoup sont devenus riches avec des pots-de-vin et une influence plus que pour leur travail , et que la loi ne nous protège pas de ces individus , mais quelle les protège à eux……
    Quand vous vous rendez compte que la corruption est récompensée et que l’honnêteté mène au sacrifice de soi-même……
    Alors vous pouvez dire , sans avoir peur de vous tromper , que la société est condamnée.

  2. Bravo Philos, vous vous êtes surpassé dans cet article. Il donne froid dans le dos, mais nous savons tous (ceux qui lisent ce blog) que la machine administrative est lancée et que plus rien ne l’arrêtera. Qui aurait pu arrêter la Gestapo, la Stasi ou le NKVD à sa meilleure époque. La machine fiscale ronfle à fond et est devenue folle.
    Tous les contribuables seront ses victimes. Personne ne sera à l’abri du vol de Bercy.
    Ceux qui s’y croyaient vont déchanter. Ce n’es qu’une question de temps.
    La Big traque, soi disant provisoire (on sait ce que cela veut dire) par algorithme n’épargnera personne.
    Ça y est Big Brother est enfin arrivé en France.
    Remercions nos politiques dont la nullité et la lâcheté, les deux mamelles de la France) n’est plus à démontrer.
    Bravo donc Monsieur Philos pour cet article qui malheureusement, pour nous, ne changera rien à rien.

    1. Diffusez l’article autour de vous
      vous verrez les réactions et vous serez peut-être déçu
      mais chez certains la prise de conscience permettra une évolution de leur opinion et amènera à une capacité de réaction.
      Les moyens d’action sont finalement excessivement nombreux !
      C’est la pensée unique diffusée par l’administration qui vous fait croire que vous ne pouvez rien faire !

      Cordialement

    2. Benny,
      Si je ne me trompe pas il y a fort longtemps que vous nous suivez.
      Est-ce bien à vous que je dois la lecture de La Grève ?
      Toujours si je ne me trompe pas, vous avez vu que nous sommes partis de loin, en 2010 j’étais seul.
      Aujourd’hui nous commençons à être plus nombreux.
      Merci à ceux qui nous ont rejoints, particulièrement aux auteurs et aux commentateurs.
      Dès que nous serons assez nombreux nous agirons, démocratiquement évidemment, mais fermement.
      C’est un engagement. Le temps n’est peut-être pas si loin.

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