Trois suggestions ordinaires à M. Le Premier Ministre

Je suis de ceux qui pensent que ce n’est pas en cherchant à agir sur les conséquences que l’on peut espérer améliorer les causes, que ce sont bien les causes qu’il faut modifier si l’on veut obtenir des conséquences différentes.

Or, agir sur les conséquences sans modifier les causes est exactement le propos du projet de gouvernement de M. Valls. Pour ce simple fait, il n’a donc aucune chance de modifier quoique ce soit, il court à l’échec, à l’accentuation de la désespérance du pays.

Il est possible que cela indiffère M. Valls.  Que, comme la plus grande part de ses condisciples, il se contente de faire semblant, de s’attribuer les mérites du travail des autres et de leur faire porter le chapeau des contraintes négatives de son propre travail.

Car, il ne faut jamais perdre de vue le tour de prestidigitation de notre classe politique qui est le suivant : depuis la fin de la dernière guerre (1946), la science, l’industrie et le commerce du monde occidental ont connu une progression sans précédent, la classe politique s’est attribuée illégitimement le mérite des avantages apportés à tous par cet extraordinaire développement, auquel elle n’a non seulement pas participé mais qu’elle a entravé, jusqu’à le mettre aujourd’hui en péril.

Il suffit de regarder autour de nous, dans le monde entier, pour percevoir les résultats médiocres, voire négatifs, des pays ou la politique seule a trouvé à s’exprimer, sans pouvoir usurper les développements de la société civile tels que nous les avons connus.

Cela n’est pas discutable pour un observateur de bonne foi.

1° suggestion

L’impôt est le principal frein au développement. Pour ceux qui en douteraient, il suffit d’observer que, lorsque l’Etat veut développer une branche malade de notre édifice social, il commence par l’exempter d’impôt. En cela, il avoue explicitement que l’absence ou la diminution de l’impôt est bien le moteur du développement, donc l’impôt lui-même son frein.

L’impôt est le principal pourvoyeur d’injustice. Bien qu’il ait la prétention de réguler les revenus, d’égaliser les fortunes, il provoque exactement l’inverse. Les raisons en ont été analysées, elles sont connues : arbitraire, interférence négative dans la hiérarchie économique naturelle, surcoût se reportant inévitablement en dernier ressort sur les plus faibles, affaiblissement des forces vives économiques favorisant le maintien de structures dépassées, de monopoles dont la chute n’est que plus sévère parce que sans « nouvelles pousses » pour les remplacer, etc…

La première décision à prendre serait donc de réformer la base de l’impôt.

L’impôt progressif est une sottise, il y aurait urgence à le remplacer par un impôt proportionnel à taux unique de l’ordre de 20%, payable par tous, sans exception, et à supprimer l’impôt sur la fortune et l’impôt sur les successions qui entravent la constitution du capital indispensable à l’économie.

Ce ne serait que justice, puisque tous ont recours également aux « services de l’Etat ». Cela éviterait aussi que, pour garder leur rang dans la concurrence mondiale, nos fleurons industriels soient obligés de se transformer en fraudeurs fiscaux de grande envergure, que l’Etat protège par l’écran de fumée du contrôle fiscal à outrance sur les gens ordinaires.

2° suggestion

Par essence la vie est instable, nul ne peut prétendre à la stabilité éternelle. Or, c’est cet avantage hors du commun dont bénéficient sans aucune raison les fonctionnaires.

En quoi le fait de travailler pour l’Etat devrait-il entrainer une garantie de profit à vie et d’irresponsabilité économique ? Qu’est-ce qui justifie que les fonctionnaires devenus inutiles continuent à être payés, ou que ceux qui sont incompétents le soient aussi ?

Tout cela n’est pas raisonnable et crée un climat malsain pour l’ensemble de la population. Il faut donc que le droit du travail soit le même pour tous, fonctionnaires ou secteur privé.

C’est la condition indispensable pour que les discussions entre les employeurs et les employés puissent exister, devenir crédibles et efficaces pour le bénéfice de tous, et pour résorber le chômage.

3° suggestion

Il faut abattre les deux monstres qui nous étouffent, la Sécurité Sociale et l’Education Nationale. Ces deux secteurs n’ont objectivement aucune raison de ne pas être gérés dans un espace de liberté et de concurrence. Le monopole d’Etat, qui ne sert que leurs fonctionnaires et aucunement leurs « usagers », ne se justifie pas.

Ces deux activités doivent rejoindre, pour leur bien et le notre, le monde des entreprises privées.

Mais attention

Ces trois suggestions ne proposent pas de laisser les faibles sur le bord de la route, de transformer notre pays en une jungle primitive. Au contraire, l’Etat serait ainsi réhabilité et plus justement investi dans son rôle d’aide aux plus faibles et aux déshérités, selon des modalités à trouver qui seraient transparentes et acceptées par tous.

Ce sont l’arbitraire et les privilèges qui le maintiennent en place qui doivent être combattus, si M. Valls veut effectivement stopper la glissade qui entraine aujourd’hui notre pays vers la ruine pour tous dans le seul but de protéger les avantages indus de quelques-uns. Aujourd’hui, la France n’est pas un Etat de droit, de liberté, d’égalité et de fraternité, c’est une bande de copains qui vit sur le dos des autres, lesquels commencent à donner des signes de faiblesse largement inquiétants.

Bien cordialement. H. Dumas

Henri Dumas

A propos Henri Dumas

Que les choses soient claires, je n'ai jamais triché fiscalement. Cela indiffère le fisc, qui considère que ses intérêts immédiats sont supérieurs à ceux de la survie de l'entreprise. C'est ainsi qu'il est capable de redresser et de tuer à partir de données relatives telles que des provisions, des évaluations de stock, des refus de déduction ou de récupération de TVA que le chef d'entreprise a pu gérer en toute bonne foi dans le cadre de ses responsabilités légitimes. De la sorte, alors qu'il est consentant vis à vis de l'impôt, respectueux des règles fiscales, l'entrepreneur peut se trouver, du fait de la cupidité du fisc, exposé lors d'un contrôle fiscal à des redressements qui, suivis des moyens de coercition démesurés du fisc, vont le paralyser, ruiner la confiance de ses partenaires et, finalement, le détruire.

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5 réflexions au sujet de « Trois suggestions ordinaires à M. Le Premier Ministre »

  1. C’est un plaisir de vous lire M. Doremieu.
    D’abord, je remarque au passage que vous signez vos commentaires de votre nom, vous ne vous cachez pas derrière un pseudo, c’est bien.
    Ensuite, je me permets de vous dire que vous devriez vous lancer comme auteur sur ce blog, ce que vous avez à dire, mêlant expérience personnelle et connaissances théoriques aurait sa place.
    En ce qui concerne votre commentaire :
    – Les périodes de guerre demandent évidemment des efforts qui ne peuvent pas être considérés comme habituels. La question qui se pose est la suivante : qui peut prétendre au pouvoir de déclarer une guerre ? Nous sortons des objectifs de ce blog.
    – En ce qui concerne le capital, je ne pense pas qu’il y ait lieu à le différencier en capital roulant ou capital statique. Le capital est la base incontournable de l’économie, quelle soit libérale ou collectiviste. Il peut être en activité ou momentanément dormant, il est, point. Tout ce qui l’affaiblit est nuisible à la santé de l’économie.
    La confusion tient au fait que capital et « bas de laine » sont proches, l’un ne va pas sans l’autre. En réalité le capital, lorsqu’il se met en activité peut aller vers la dépense ou vers l’investissement. Dans le deuxième cas il participe à l’accroissement de la richesse, dans le premier cas il participe à son affaiblissement.
    La grande majorité des gens utilise le capital pour la dépense, on leur fait croire qu’ainsi ils participent à la richesse collective, c’est faux.
    Je suis un entrepreneur, mon capital personnel est exclusivement dédié à l’investissement.
    Bien cordialement. H. Dumas

  2. Bsr,
    Tant que les politocards vivront comme des parasites sur l’impot, rien ne changera.

    Il faut une Révolution du systême par le Peuple pour changer leurs cupidités.

    @+

  3. Cher M DUMAS, je soutiens votre première suggestion que l’impôt est bien le principal frein au développement. C’est bien devenu clair pour les clairvoyants ! Mais ce n’est pas le cas de tout le monde, un exposé est nécessaire argumenté de façon scientifique. Ainsi on ne devrait pas exempter d’impôt une entreprise déficitaire si elle possède un capital fixe important ! TAPIE a compris cela.

    Encore faut-il ajouter, pour ne pas jeter la confusion, que ce constat d’un frein venant du mille feuilles de l’impôt n’est vrai que pour les deux grandes assiettes fiscales actuelles celles des contributions directes et indirectes pesant sur les personnes et non sur la valeur de leurs biens.

    Les mille feuilles des contributions indirectes diminuent le pouvoir d’achat des détenteurs du pouvoir d’acheter et on voit alors que la consommation baisser naturellement de façon arithmétique, c’est la loi bien démontrée par MENIER dans son livre L’IMPÔT SUR LE CAPITAL (1875). Ce qui entraine une baisse parallèle et arithmétique de la production.

    Mais si les mille feuilles des contributions, cette fois des contributions directes, celles qui portent sur le travail et sur la production, la collecte fiscale baissera mais de façon géométrique selon la loi bien connue de LAFFER : pour 2 ce sera 4, pour 3 ce sera 9, pour 4 ce sera 16 !

    Si par contre l’assiette d’un nouvel impôt unique, se substituant à tous les autres (350 ?), est définie par le seul capital fixe, en respectant le capital circulant, celui qui porte sur la consommation et sur la production, on verra la progression géométrique de la décroissance s’inverser de façon symétrique à la loi de LAFFER.

    Maurice ALLAIS avait ainsi calculé dans son livre L’IMPÔT SUR LE CAPITAL (1975) un gain de trois points de PIB par an pour une application de l’impôt sur le capital fixe pendant cinq années de substitution de la fiscalité multiple et vexatoire actuelle à une fiscalité unique et scientifique.

    Encore faut-il accepter deux nouvelles définitions : celle de l’impôt et celle du capital. Ces définitions doivent être reprises de façon scientifique. On peut ainsi aboutir au résumé suivant donné par MENIER, l’industriel des chocolats MEUNIER: l’impôt est la mise en valeur et les frais généraux d’exploitation du capital national fixe, auquel chacun doit contribuer en fonction de ses détentions.

    Cher M DUMAS, je soutiens votre seconde suggestion que l’impôt est le principal pourvoyeur d’injustices et de vexations. Bien qu’il ait la prétention socialisante de redistribuer le gâteau des richesses nationales, de tenter l’impossible et même de forcer les illusions en voulant égaliser les fortunes, il provoque exactement l’inverse. Le producteur qui s’enrichit perd ses ambitions et cesse d’agrandir le gâteau qui diminue peu à peu. Si les travailleurs perdent le goût de faire plus, les allocataires perdent le goût de chercher du travail. Comme disait LIPPMANN je crois : comment s’étonner que le chômage augmente si on paie les chômeurs à ne pas travailler.

    Cher M DUMAS, je soutiens votre suggestion que la bonne décision à prendre serait donc de réformer non pas la base de l’impôt, mais sa définition et son utilité économique.

    Cher M DUMAS, je soutiens avec vous que l’impôt progressif est une sottise. Le barème de progressivité est aussi celui du découragement à faire plus.

    Par contre je ne suis pas d’accord pour créer l’impôt proportionnel à taux unique de l’ordre de 20%, payable par tous, sans exception. Il ne peut pas suffire et surtout tous ne peuvent pas le payer !

    Puisque tous ont recours également aux “services de l’Etat” il faudrait que chacun, propriétaire comme locataire, lui par je montant de son loyer, participent, non sur leurs mérites mais sur les biens dont il a la jouissance paisible.

    TURGOT profitera des travaux des physiocrates et des philosophes (Surtout ceux de JOHN LOCKE) ainsi que de l’expérience mal terminée de l’imaginatif plein de projets l’écossais JOHN LAW.

    TURGOT a dressé le premier à l’insu du ROI LE principe d’un impôt sur le capital supprimant tous les autres impôts. Le vingtième, son nom, était destiné à effacer la dette du royaume de LOUIS XVI et il devait s’appliquer aux trois Ordres. Les ETATS-GENERAUX ont été convoqués par ses successeurs CALONNE et NECKER pour faire voter le vingtième (5%) par les trois Ordres.

    Mais la NOBLESSE et le CLERGE ont refusé de s’y soumettre, ce qui a provoqué la REVOLTION de 1789, la saisie des biens des émigrés des deux Ordres récalcitrant et la vente des biens saisis contre des assignats, une fausse monnaie.

    MENIER, de son coté, a failli réussir à faire voter par l’assemblée nationale qui inventait mille et autres impôts pour payer la rançon demandée par BISMARCK l’impôt sur le capital.

    Le 23 janvier 1871 Jules Favre, ministre des Affaires étrangères reçoit les exigences allemandes. BISMARCK demande, entr’autres conditions d’armistice, que Paris doit verser une rançon, selon le mot de Bismarck, de 200 millions de francs.

    MENIER va tenter de faire passer l’impôt sur le capital à l’AN. C’est l’auteur le plus commode à lire pour cette nouvelle fiscalité. Il est malheureusement mort en 1875 et les impôts pousseront comme les mauvaise herbes : plus ils sont nombreux et plus la collecte fiscale tend vers la baisse.

    Suite par la suite : réponses aux critiques émises sur cette fiscalité révolutionnaire.

    1. Merci pour cette importante participation.
      Le montant global de l’impôt ne peut être envisagé qu’après avoir déterminé les besoins de l’Etat, donc son périmètre d’intervention.
      Ensuite, et ensuite seulement, se pose la question de sa collecte.
      Pour ma part, je suis pour une intervention minimum de l’Etat.
      Quant à la collecte, la faire porter principalement sur le capital ne me convainc pas. D’abord parce que je suis respectueux de la propriété privée, ensuite parce que le capital me paraît un élément essentiel de l’économie, son affaiblissement affaiblit directement l’économie.
      Je suis insensible aux excès de quelques riches, qui ne sont pas à l’échelle de l’économie mondiale, seulement à l’échelle des envieux, dont il a été démontré qu’ils se recrutent principalement dans les classes proches de ceux qu’ils envient.
      Bien cordialement. H. Dumas

      1. Réponse à M DUMAS : On sent, dès les premières phrases de votre intervention que ce que vous ne supportez pas l’idée que l’Etat puisse se saisir d’une partie de votre capital (comme HARPAGON ma cassette), et cela uniquement d’ailleurs de votre vivant.

        Vous dénommez capital, en fait, votre fortune, c’est-à-dire, en somme, vos propriétés, vos actifs et vos comptes bancaires. Ce que les notaires dénomment « l’actif successoral. »

        Celui-là, par contre, cet actif successoral, vous acceptez de bon gré que votre héritier soit saisi au niveau d’au moins 20 % de la valeur de vos biens ; de ces mêmes biens que vous défendiez avec acharnement de votre vivant !

        Ce sont, vous le savez, des droits de succession à payer dans les six mois qui suivent votre mort. Ne pas les payer avec une provision prévue pour votre héritier, c’est faire courir le risque à vos héritiers d’être saisis de vos biens et d’être obligés de les vendre à un prix bradé ou aux enchères.

        C’est pourtant votre capital, celui que vous défendiez avec acharnement de votre vivant. Pourquoi ne voyez-vous pas cette différence entre la confiscation de votre actif successoral après votre décès et l’impôt sur le capital fixe de votre vivant ?

        Vous pensez connaître la définition du mot capital au sens populaire. Sa définition économique est fort éloignée de votre intuition.

        Il existe une définition scientifique tout autre du capital, telle que les philosophes et les économistes, dès la 19-me siècle ont mis au point.

        Quelle est cette définition ? Le capital fixe est l’ensemble des utilités dont vous avez la jouissance paisible. Le capital circulant est l’ensemble des utilités que vous consacrez à la production avec la plus grande vitesse de circulation possible.

        Comme l’association des contribuables associés le fait chaque semaine, tout comme l’IFRAP le décline tous les mois, vous mettez de votre côté un ordre de causalité D (dépenses) suivi de I (impôt) pour définir ce qui est à payer à l’Etat.

        Vous écrivez en effet : « Le montant global de l’impôt ne peut être envisagé qu’après avoir déterminé les besoins de l’Etat, donc son périmètre d’intervention. »

        Bon ! Tout le monde pense comme vous et moi avec que l’on peut diminuer le montant des dépenses de l’Etat et chacun pense, ainsi, diminuer ses impôts personnels par la baisse des dépenses en particulier sociales et inutiles.

        Mais chacun sait aussi qu’il faudra trente ans pour assainir le budget de l’Etat si tant que l’on y parvienne !

        Songez qu’accepter cette relation que D indique I, conduit à accepter que l’impôt peut aussi faire le contraire et augmenter du fait des accidents de la vie de l’Etat : guerre, dette, rançon, etc.

        Par exemple en 1870-1875, BISMARCK nous demande des indemnités de guerre énormes. Croyez-vous alors qu’il faille encore appliquer la flèche D indique I ? C’est le problème de MENIER en 1871 quand il théorise ce que doit être l’impôts sur le capital capable de payer cette énorme dette.

        Par exemple en 1919 quand CLEMENCEAU exige des perdants des réparations et indemnités de guerre énormes. Croyez-vous alors qu’il faut également encore appliquer la flèche D indique I ? Faute de solution c’est le problème qui a conduit les allemands à suivre ce fou d’HITLER.

        Par exemple en 1940, quand HITLER prend sa revanche sur CLEMENCEAU et demande à PETAIN des indemnités journalières énormes. Croyez-vous alors qu’il faille également encore appliquer la flèche D indique I ?

        MENDES-FRANCE suggère la solution de MENIER, il démisionne DE GAULLE refuse sans s’expliquer.

        Ensuite, et ensuite seulement, se pose la question de sa collecte. J’y reviendrais après votre réponse sur la définition du capital fixe et du capital circulant.

        Le rôle d’un bon gouvernement est d’augmenter les richesses nationales de façon exemplaire.

        Vous dîtes : « Pour ma part, je suis pour une intervention minimum de l’Etat. Quant à la collecte, la faire porter principalement sur le capital ne me convainc pas. »

        Non ! Le rôle de l’impôt est de verser à l’Etat les investissements et divers frais nécessaires à l’augmentation des richesses nationales.

        Attaquer le capital circulant par l’impôt, c’est diminuer la taille du gâteau à distribuer.

        Demander le contraire et au capital fixe d’investir dans la production des richesses nationales, c’est prendre le problème par le bon bout.

        A vous.

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